Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 19 mai 2003 fixant la liste des sections du Comité national de la recherche scientifique)
Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 19 mai 2003 fixant la liste des sections du Comité national de la recherche scientifique)
Les sections mentionnées à l'article 1er entreront en fonction à la date de renouvellement des membres des sections du Comité national de la recherche scientifique qui suivra la publication du présent arrêté.