Annexe III
Garanties frais de santé RSF au 1er mars 2014
(Ces garanties s'entendent y compris au titre de celles prévues au titre du RPO)
| Consultations | Conventionné et non conventionné |
|---|---|
| Spécialiste | 27,44 € moins le remboursement sécurité sociale |
| Visites | Conventionné et non conventionné |
| Spécialiste Professeur Neuropsychiatre |
33,54 € moins le remboursement sécurité sociale 67,08 € moins le remboursement sécurité sociale 67,08 € moins le remboursement sécurité sociale |
| Auxiliaires médicaux | Non conventionné 400 % du remboursement sécurité sociale |
| Appareillages, prothèses médicales, autres que dentaires et auditives |
200 % du remboursement sécurité sociale |
| Actes de spécialistes | Conventionné et non conventionné 280 % de la base de remboursement sécurité sociale |
| Chirurgie dentaire (D ≥ 20) | Conventionné et non conventionné 5,34 € par lettre – clé D |
| Soins dentaires et chirurgie dentaire (D < 20) | Non conventionné 400 % du remboursement sécurité sociale |
| Prothèses dentaires (1) et orthodontie remboursées par la sécurité sociale |
Conventionné et non conventionné |
| Prothèses dentaires Orthodontie |
360 % de la base de remboursement sécurité sociale moins le remboursement sécurité sociale 350 % de la base de remboursement sécurité sociale moins le remboursement sécurité sociale |
| Prothèses dentaires (1) et orthodontie non remboursées par la sécurité sociale |
Conventionné et non conventionné |
| Prothèses dentaires Orthodontie |
290 % de la base de remboursement sécurité sociale moins le remboursement sécurité sociale 290 % de la base de remboursement sécurité sociale moins le remboursement sécurité sociale |
| Hospitalisation médicale et chirurgicale (à l'exclusion de la maternité) Honoraires chirurgicaux |
280 % de la base de remboursement sécurité sociale |
| (1) A l'exclusion de celles hors nomenclature sécurité sociale (HN). | |