Articles

Article AUTONOME VIGUEUR_NON_ETEN, en vigueur depuis le (Avenant n° 15 du 10 décembre 2013 à l'accord du 1er octobre 2001 instituant un régime BTP-Prévoyance)

Article AUTONOME VIGUEUR_NON_ETEN, en vigueur depuis le (Avenant n° 15 du 10 décembre 2013 à l'accord du 1er octobre 2001 instituant un régime BTP-Prévoyance)

Annexe V

Annexes des garanties, annexes tarifaires et annexes de coassurance du « Règlement des régimes de frais médicaux individuels. – Actifs »

(Annexes non reproduites, consultables en ligne sur le site Légifrance, rubrique Bulletins officiels des conventions collectives, pages 124 à 152.)

https://www.legifrance.gouv.fr/download/file/pdf/boc_20140013_0000_0008.pdf/BOCC