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Article 2 VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le (Avenant à l'annexe IV, relatif au départ et mise à la retraite Avenant n° 58 du 26 mai 2004)

Article 2 VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le (Avenant à l'annexe IV, relatif au départ et mise à la retraite Avenant n° 58 du 26 mai 2004)


En fait de quoi, l'article 9 - annexe IV - de la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques est annulé et remplacé par les dispositions suivantes :

(voir cet article)