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Article 11 ABROGE, en vigueur du au (Accord national du 25 mai 1982 relatif à la durée du travail)

Article 11 ABROGE, en vigueur du au (Accord national du 25 mai 1982 relatif à la durée du travail)


Les articles 17, 17 bis, 27 et 28 de la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques (prescriptions communes à toutes les catégories de personnel) et ceux de ses annexes relatifs aux salaires seront modifiés pour tenir compte des dispositions du présent accord.