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Article MODIFIE, en vigueur du au (SALAIRES ouvriers indépendants des équipes de tournage Avenant du 1 juillet 1998)

Article MODIFIE, en vigueur du au (SALAIRES ouvriers indépendants des équipes de tournage Avenant du 1 juillet 1998)


Equipe de tournage


Machiniste électricien.
Salaire horaire à 115,35 F : 4 498,65
Prime d'outillage à 0,50 % : 22,49
TOTAL 4 521,14

Conducteur de groupe.
Salaire horaire à 123,53 F : 4 817,67
Prime d'outillage à 1,75 % : 84,31
TOTAL 4 901,98

Sous-chef machiniste électricien.
Salaire horaire à 122,93 F : 4 794,27
Prime d'outillage : 22,49
TOTAL 4 816,76

Chef d'équipe machiniste électricien.
Salaire horaire à 140,76 F : 5 489,64
Prime d'outillage : 22,49
TOTAL 5 512,13
Equipe de construction

Machiniste électricien.
Salaire horaire à 125,02 F : 4 875,78
Prime d'outillage à 0,50 % : 24,38
TOTAL 4 900,16

Peintre.
Salaire horaire à 129,51 F : 5 050,89
Prime d'outillage à 1,50 % : 75,76
TOTAL 5 126,65

Maçon.
Salaire horaire à 122,76 F : 4 787,64
Prime d'outillage à 2 % : 95,75
TOTAL 4 883,39

Menuisier.
Salaire horaire à 128,71 F : 5 019,69
Prime d'outillage à 2 % : 100,39
TOTAL 5 120,08

Peintre en lettres, faux bois, mécanicien, serrurier,

menuisier/traceur/staffeur, conducteur de groupe.
Salaire horaire à 135,88 F : 5 299,32
Prime d'outillage à 1,75 % : 92,74
TOTAL 5 392,06

Toupilleur, maquettiste.
Salaire horaire à 145,22 F : 5 663,58
Prime d'outillage à 1,75 % : 99,11
TOTAL 5 762,69

Sculpteur, décorateur.
Salaire horaire à 149,01 F : 5 811,39
Prime d'outillage à 1,75 % : 101,70
TOTAL 5 913,09
Sous-chefs

Machiniste électricien.
Salaire horaire à 134,58 F : 5 248,62
Prime d'outillage : 24,38
TOTAL 5 273,00

Peintre.
Salaire horaire à 134,58 F : 5 248,62
Prime d'outillage : 75,76
TOTAL 5 324,38

Menuisier staffeur.
Salaire horaire à 144,54 F : 5 637,06
Prime d'outillage : 100,39
TOTAL 5 737,45
Chefs d'équipe

Machiniste électricien.
Salaire horaire à 152,75 F : 5 957,25
Prime d'outillage : 24,38
TOTAL 5 981,63

Peintre.
Salaire horaire à 152,75 F : 5 957,25
Prime d'outillage : 75,76
TOTAL 6 033,01

Menuisier staffeur.
Salaire horaire à 157,92 F : 6 158,88
Prime d'outillage : 100,39
TOTAL 6 259,27

Sculpteur.
Salaire horaire à 157,92 F : 6 158,88
Prime d'outillage : 101,70
TOTAL 6 260,58

Constructeur.
Salaire horaire à 183,18 F : 7 144,02

Rémunération des heures supplémentaires

Les dispositions du protocole du 29 mars 1973 (titre II, chap. II, art. 1er) stipulent que les heures supplémentaires sont calculées à la semaine. Elles sont rémunérées ainsi qu'il suit, conformément aux dispositions de ce protocole et de l'ordonnance du 16 janvier 1982.

Lieux de travail A et B (personnel regagnant chaque soir son domicile habituel) :

- de la 40e heure à la 45e heure : majoration de 25 % ;

- au-delà de la 45e heure : majoration de 100 %.

Lieux de travail C et D (défraiement France et étranger) :

- de la 40e heure à la 46e heure : majoration de 25 % ;

- de la 47e heure à la 48e heure : majoration de 50 % ;

- au-delà de la 48e heure : majoration de 100 %.
Engagement à la journée

Le même protocole du 29 mars 1973 précise :

Pour tout salarié engagé pour une période inférieure à 5 jours, le salaire horaire de chacune des catégories est égal au 1/39 du salaire hebdomadaire figurant au barème des salaires majoré de 50 %.
Barème équipe de construction

Ce barème s'applique aux ouvriers engagés à titre permanent pour la construction des décors.

En revanche, il ne s'applique pas aux personnels engagés pour le tournage du film et employés à titre exceptionnel ou provisoire pendant les mêmes horaires journaliers que l'équipe de tournage à l'aménagement des décors (peinture, travaux de finition, etc.).
Indemnité de repas et de casse-croûte

L'indemnité de repas est fixée à 90,00 F.

L'indemnité de casse-croûte est fixée à 36,00 F.