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Article 7 VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le (Avenant 16 du 28 janvier 1991 relatif à la classification nationale)

Article 7 VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le (Avenant 16 du 28 janvier 1991 relatif à la classification nationale)

Classification

PERSONNEL D'EXPLOITATION

On entend par personnel d'exploitation les agents qui sont affectés à la conduite, à la surveillance et à l'entretien des installations de production de chaleur ou de froid et de conditionnement d'air, des usines de traitement de résidus urbains ou industriels et des installations ou équipements connexes.

Ce personnel est réparti en trois groupes :

- le groupe I comprend le personnel d'exploitation à l'exception de celui rentrant dans les groupes II et III ci-après définis ;

- le groupe II-1 regroupe les agents travaillant de façon permanente en équipes successives selon un cycle continu (24 heures sur 24 sans interruption le dimanche et les jours fériés) pendant une période s'étendant au minimum sur l'ensemble de la saison de chauffe ;

- le groupe II-2 regroupe les agents travaillant en équipes successives selon un cycle soit semi-continu, soit discontinu (2 x 8) fonctionnant sans interruption le dimanche et les jours fériés, ou selon un cycle continu pendant une période limitée ;

- le groupe III comprend le personnel à tâche forfaitaire, c'est-à-dire les agents qui ont pour tâche forfaitaire de conduire les installations qui leur sont notifiées par l'entreprise sur la lettre d'engagement ou sur ses additifs.

Tous les personnels de la présente catégorie se retrouvent dans l'un ou l'autre de ces groupes et sont affectés aux emplois de la filière technique/exploitation.

NIVEAU I

POSITION 1 :

Agent d'exécution 1er échelon

Coefficient 215

Ouvrier affecté à la manutention, au rangement des matériaux et matériels ainsi qu'aux opérations de nettoyage et de petit entretien.

POSITION 2 :

Agent d'exécution 2e échelon

Coefficient 220

Ouvrier capable d'assurer la mise en service et le petit entretien d'appareils individuels. Il peut également être affecté au nettoyage et à l'entretien courant des matériels de chauffage, de ventilation, ainsi qu'être utilisé en tant qu'aide dans des travaux de réparation ou de montage de la profession.

Cette position se subdivise en :

- ouvrier d'exploitation appareils individuels ;

- ouvrier d'exploitation installations collectives ;

- ouvrier d'entretien.

NIVEAU II

POSITION 1 :

Agent d'exploitation - Agent de maintenance 1er échelon

Coefficient 230

Ouvrier qualifié assurant selon son CAP ou ses connaissances la surveillance et l'entretien d'installations de chauffage haute ou basse pression, de climatisation en chaufferie ou sur le réseau. Il pourra assurer ce travail à partir d'un équipement de centralisation de données.

Cette position se subdivise en :

- agent d'exploitation 1er échelon (rondier BP) ;

- conducteur 1er échelon (conducteur rondier) ;

- peseur 1er échelon.

POSITION 2 :

Agent d'exploitation - Agent de maintenance 2e échelon

Coefficient 240

Ouvrier qualifié assurant en outre le dépannage des installations précitées.

Cette position se subdivise en :

- agent d'exploitation 2e échelon ;

- conducteur 2e échelon.

POSITION 3 :

Agent d'exploitation. - Agent de maintenance 3e échelon

Coefficient 250

Ouvrier très qualifié ayant toutes les connaissances de l'agent d'exploitation et/ou de maintenance 2e échelon et capable en outre, dans le cadre d'une gestion centralisée, de procéder à l'analyse des pannes et des dépannages à distance.

Cette position se subdivise en :

- agent d'exploitation 3e échelon ;

- conducteur 3e échelon.

POSOTION 4 :

Agent d'exploitation. - Agent de maintenance principal

Coefficient 260

Ouvrier très qualifié ayant toutes les connaissances de l'agent d'exploitation et/ou de maintenance 3e échelon. Il bénéficie d'une expérience professionnelle lui permettant de conseiller et superviser un ou plusieurs agents de qualification inférieure.

Cette position se subdivise en :

- agent d'exploitation principal ;

- conducteur principal.

POSITION 5 :

Agent technique 1er échelon

Coefficient 270

Agent très qualifié ayant toutes les connaissances et qualités de l'agent d'exploitation et/ou de maintenance principal et capable sous les ordres d'un supérieur d'assurer toutes les opérations de conduite, d'entretien et de dépannage. Il peut en outre exécuter des relevés simples d'installations et avoir sous ses ordres un ou plusieurs agents de qualification inférieure.

NIVEAU III

POSITION 1 :

Agent technique 2e échelon

Coefficient 290

Agent hautement qualifié ayant les connaissances et capacités de l'agent technique 1er échelon, sans pour cela assurer la totalité des fonctions d'un contremaître. Peut assurer la fonction de chef de quart ou coordonner l'action d'une équipe.

POSITION 2 :

Agent technique 3e échelon

Coefficient 300

Agent hautement qualifié ayant les connaissances et capacités de l'agent technique 2e échelon justifiant d'une expérience professionnelle et d'une pratique lui permettant une bonne autonomie.

POSITION 3 :

Technicien d'exploitation 1er échelon, Contremaître 1er échelon Coefficient 310

Agent qui sous les ordres d'un chef de service ou de l'employeur est responsable de la conduite de l'entretien des dépannages, du contrôle et de la gestion et/ou des travaux d'entretien des installations de petite et moyenne importance.

POSITION 4 :

Technicien d'exploitation 2e échelon, Contremaître 2e échelon

Coefficient 330

Agent ayant toutes les connaissances, qualités et responsabilités d'un technicien d'exploitation ou contremaître 1er échelon. A une expérience et une pratique dans la profession lui permettant d'assurer la gestion et l'entretien d'installation de toute importance et/ou d'être responsable de travaux d'entretien général et de rénovation.

Position 5

Technicien d'exploitation 3e échelon, Contremaître 3e échelon

Coefficient 350

Agent ayant toutes les connaissances, qualités et responsabilités du technicien d'exploitation 2e échelon. Contremaître 2e échelon. Sa très haute qualification et son expérience étendue lui permettent d'exécuter des travaux complexes dans le cadre d'une plus grande autonomie.

NIVEAU IV

POSITION 1 :

Technicien principal 1er échelon. - Contremaître principal 1er échelon

Coefficient 370

Assure la responsabilité technique et le commandement du personnel d'exploitation et d'entretien des installations de faible ou moyenne importance et de caractéristiques courantes. Il suggère les améliorations techniques, il effectue la prise en charge desdites installations et pourra assurer les relations courantes avec la clientèle et les fournisseurs.

POSITION 2 :

Technicien principal 2e échelon. - Contremaître principal 2e échelon

Coefficient 400

Assure la responsabilité technique et le commandement du personnel d'exploitation et d'entretien des installations de toute importance et de toute technicité ; il effectue la prise en charge desdites installations et pourra assurer les relations courantes avec la clientèle et les fournisseurs.

Les contremaîtres assurent essentiellement une mission de commandement dans le cadre des missions qui leur sont confiées, tout en effectuant certaines interventions sur les installations qui leur sont confiées.

Article 2

Personnels des entreprises dont l'activité a pour objet d'assurer le traitement avec valorisation énergétique et l'incinération avec ou sans valorisation énergétique des déchets ménagers et assimilés ainsi que le traitement thermique des déchets d'activités de soins (1)

CONDUITE DES UIOM

Le personnel de conduite affecté aux usines d'incinération de déchets urbains et assimilés interviendra sur l'usine elle-même et, le cas échéant, sur le réseau de transport d'énergie thermique (à l'exception des réseaux secondaires).

NIVEAU I

Position 1 (coefficient 215)

Agent d'exécution. - 1er échelon

Ouvrier affecté à la manutention, au rangement des matériaux et matériels, ainsi qu'aux opérations de nettoyage, de petit entretien ou de tri.

Position 2 (coefficient 220)

Agent d'exécution. - 2e échelon

Ouvrier affecté à la manutention, au rangement des matériaux et matériels, ainsi qu'aux opérations de nettoyage, de petit entretien ou de tri.

Il est également apte à effectuer les opérations de chargement des sous-produits issus du traitement des déchets, qui peuvent nécessiter une habilitation de cariste ou de conducteur d'engins.

NIVEAU II

Position 1 (coefficient 230)

Agent d'exécution. - 3e échelon

Il a toutes les connaissances et qualités de l'agent d'exécution, 2e échelon.

Il peut également servir d'aide dans les travaux de réparation ou de montage.

Pontier. - 1er échelon

Sous les ordres du chef de quart, il assure la gestion de la fosse et effectue les opérations de manutention, de chargement et d'évacuation des déchets et des sous-produits.

Agent d'accueil

Ouvrier assurant le pesage.

Il participe en outre à la gestion et au contrôle des produits et sous-produits entrants et sortants.

Position 2 (coefficient 240)

Pontier. - 2e échelon

Sous les ordres du chef de quart, il assure la gestion de la fosse et effectue toutes les opérations de manutention, de chargement et d'évacuation des déchets et des sous-produits.

Il peut être amené à remplacer exceptionnellement le conducteur.

Position 3 (coefficient 250)

Conducteur. - 1er échelon

Sous les ordres du chef de quart, il exécute toutes les opérations de conduite et de maintien des performances des installations.

Pontier. - Conducteur

Il a toutes les connaissances et qualités du pontier, 2e échelon.

Si son expérience professionnelle le permet, il peut palier exceptionnellement l'absence du chef de quart, dans la conduite des installations, sans en avoir l'entière responsabilité.

Position 4 (coefficient 260)

Conducteur. - 2e échelon

Sous les ordres du chef de quart, il exécute toutes les opérations de conduite et de maintien des performances des installations.

Il peut être amené, de par son expérience professionnelle, à remplacer exceptionnellement le chef de quart, sans en avoir l'entière responsabilité.

Position 5 (coefficient 270)

Conducteur. - 3e échelon

Sous les ordres du chef de quart, il assiste celui-ci et exécute toutes opérations de conduite et de maintien des performances des installations.

Il peut être amené, de par son expérience professionnelle, à remplacer exceptionnellement le chef de quart, et, en outre à conseiller et superviser des agents de qualification inférieure.

NIVEAU III

Position 1 (coefficient 290)

Responsable de quart. - 1er échelon

Il exécute toutes les opérations de conduite et de maintien des performances des installations.

En outre, il assure la gestion de la fosse et effectue toutes les opérations de manutention, de chargement et d'évacuation des déchets et des sous-produits.

Position 2 (coefficient 300)

Responsable de quart. - 2e échelon

Il a toutes les connaissances et qualités du responsable de quart, 1er échelon.

Il assure également les petits dépannages.

Il doit, en outre, justifier d'une expérience professionnelle dans la fonction de responsable de quart.

Chef de quart. - 1er échelon

Sous les ordres du chef d'exploitation ou du chef d'usine, il est en charge de toutes les opérations de conduite et de maintien des performances des installations qui lui sont confiées.

Il est responsable du personnel de conduite.

Il applique et fait appliquer les règles de sécurité.

Position 3 (coefficient 310)

Chef de quart. - 2e échelon

Il a toutes les connaissances et qualités du chef de quart, 1er échelon.

Il doit, en outre, justifier d'une bonne expérience professionnelle dans la fonction.

Position 4 (coefficient 330)

Chef de quart. - 3e échelon

Il a toutes les connaissances et qualités du chef de quart, 2e échelon.

De par son expérience professionnelle très étendue, il peut être amené à remplacer exceptionnellement le chef d'exploitation.

Position 5 (coefficient 350)

Chef d'exploitation. - 1er échelon

Il est responsable de toutes les opérations de gestion technique et de conduite des installations.

Il a autorité sur le personnel de conduite.

Il est disponible pour intervenir, en toutes circonstances, dans le cadre de sa mission.

Adjoint au chef d'usine

Sous l'autorité du chef d'usine, il est responsable de la conduite et de la maintenance des installations.

Il peut être amené à pallier l'absence du chef d'usine.

NIVEAU IV

Position 1 (coefficient 370)

Chef d'exploitation. - 2e échelon

Il a toutes les connaissances et qualités du chef d'exploitation, 1er échelon.

De par son expérience professionnelle très étendue, il peut être amené à remplacer exceptionnellement l'adjoint au directeur d'usine.

Chef d'usine. - 1er échelon

Il assure la responsabilité et la bonne marche des installations qui lui sont confiées, dans le cadre des dispositions sociales, techniques et économiques en vigueur dans l'entreprise.

Il est chargé de respecter les réglementations applicables aux installations dont il a la charge.

Position 2 (coefficient 400)

Chef d'usine. - 2e échelon

Il a toutes les connaissances et qualités du chef d'usine, 1er échelon.

Il doit justifier d'une expérience professionnelle étendue et d'un bon niveau de compétences.

Il est chargé de respecter les réglementations applicables aux installations dont il a la charge.

Adjoint au directeur d'usine

Sous l'autorité du directeur d'usine, il est responsable de la conduite des installations et de la disponibilité des équipements.

Il peut être amené à pallier l'absence du directeur d'usine.

MAINTENANCE DES UIOM

Le personnel de maintenance affecté aux usines d'incinération de déchets urbains et assimilés interviendra sur l'usine elle-même et, le cas échéant, sur le réseau de transport d'énergie thermique (à l'exception des réseaux secondaires).

NIVEAU I

Position 1 (coefficient 215)

Agent d'exécution. - 1er échelon

Ouvrier affecté à la manutention, au rangement des matériaux et matériels, ainsi qu'aux opérations de nettoyage et de petit entretien.

Position 2 (coefficient 220)

Agent d'exécution. - 2e échelon

Ouvrier affecté au nettoyage et à l'entretien courant des équipements, et pouvant être utilisé en tant qu'aide dans des travaux de réparation ou de montage de la profession.

NIVEAU II

Position 1 (coefficient 230)

Agent de maintenance. - 1er échelon

Ouvrier qualifié assurant, selon son CAP ou ses connaissances, l'entretien et la maintenance d'installations haute ou basse pression, et d'incinération en usine, ainsi que sur le réseau de chaleur.

Position 2 (coefficient 240)

Agent de maintenance. - 2e échelon

Ouvrier qualifié assurant, en outre, le dépannage des installations précitées.

Position 3 (coefficient 250)

Agent de maintenance. - 3e échelon

Ouvrier très qualifié ayant toutes les connaissances de l'agent de maintenance 2e échelon, et capable en outre, dans le cadre d'une gestion centralisée, de procéder à l'analyse des pannes et des dépannages à distance.

Position 4 (coefficient 260)

Agent de maintenance principal

Ouvrier très qualifié ayant toutes les connaissances de l'agent de maintenance 3e échelon.

Il bénéficie d'une expérience professionnelle lui permettant de conseiller et superviser un ou plusieurs agents de qualification inférieure.

Position 5 (coefficient 270)

Agent technique. - 1er échelon

Agent très qualifié ayant toutes les connaissances et qualités de l'agent de maintenance principal, et capable, sous les ordres d'un supérieur, d'assurer toutes les opérations d'entretien et de dépannage.

Il peut, en outre, exécuter des relevés simples d'installations et avoir sous ses ordres un ou plusieurs agents de qualification inférieure.

NIVEAU III

Position 1 (coefficient 290)

Agent technique. - 2e échelon

Agent hautement qualifié ayant les connaissances et capacités de l'agent technique 1er échelon, sans pour cela assurer la totalité des fonctions d'un contremaître.

Il peut coordonner l'action d'une équipe de maintenance.

Position 2 (coefficient 300)

Agent technique. - 3e échelon

Agent hautement qualifié ayant les connaissances et capacités de l'agent technique 2e échelon, justifiant d'une expérience professionnelle et d'une pratique lui permettant une bonne autonomie.

Position 3 (coefficient 310)

Technicien de maintenance. - 1er échelon

Contremaître. - 1er échelon

Agent qui, sous les ordres d'un chef de service ou de l'employeur, est responsable de l'entretien des dépannages, du contrôle et de la gestion de la maintenance et/ou des travaux d'entretien des installations.

S'il est amené à encadrer du personnel, il est contremaître.

Position 4 (coefficient 330)

Technicien de maintenance. - 2e échelon

Contremaître. - 2e échelon

Agent ayant toutes les connaissances, qualités et responsabilités du technicien de maintenance ou du contremaître, 1er échelon.

A une expérience et une pratique dans la profession lui permettant d'assurer la gestion de la maintenance et l'entretien d'installation de toute importance et/ou d'être responsable de travaux d'entretien général et de rénovation.

Position 5 (coefficient 350)

Technicien de maintenance. - 3e échelon

Contremaître. - 3e échelon

Agent ayant toutes les connaissances, qualités et responsabilités du technicien de maintenance ou du contremaître 2e échelon.

Sa très haute qualification et son expérience étendue lui permettent d'exécuter des travaux complexes, dans le cadre d'une plus grande autonomie.

NIVEAU IV

Position 1 (coefficient 370)

Technicien principal. - 1er échelon

Contremaître principal. - 1er échelon

Assure la responsabilité technique et le commandement du personnel d'entretien des installations.

Il suggère les améliorations techniques, il effectue la prise en charge desdites installations, et pourra assurer les relations courantes avec la clientèle et les fournisseurs.

Position 2 (coefficient 400)

Technicien principal. - 2e échelon

Contremaître principal. - 2e échelon

Assure la responsabilité technique et le commandement du personnel d'entretien des installations de toute importance et de toute technicité.

Il effectue la prise en charge desdites installations et pourra assurer les relations courantes avec la clientèle et les fournisseurs.

Les contremaîtres assurent essentiellement une mission de commandement, dans le cadre des missions qui leur sont confiées, tout en effectuant certaines interventions sur les installations qui leur sont confiées.

Grille de synthèse de la classification UIOM

STATUT

OUVRIERS

AGENTS DE MAITRISE 4 BIS

Niveau

1

2

3

4

Position

1

2

1

2

3

4

5

1

2

3

4

5

1

2

Coefficient

215

220

230

240

250

260

270

290

300

310

330

350

370

400

Agent d'exécution, 1er échelon

l m

Agent d'exécution, 2e échelon

l m

Agent d'exécution, 3e échelon

l

Pontier 1er échelon

l

Agent d'acceuil

l

Agent de maintenance 1er échelon

m

Pontier 2e échelon

l

Agent de maintenance, 2e échelon

m

Conducteur, 1er échelon

l

Pontier-conducteur

l

Agent de maintenance, 3e échelon

m

Conducteur, 2e échelon

l

Agent de maintenance principal

m

Conducteur, 3e échelon

l

Agent technique, 1er échelon

m

Responsable de quart, 1er échelon

n

Agent technique, 2e échelon

r

Responsable de quart, 2e échelon

n

Chef de quart, 1er échelon

n

Agent technique, 3e échelon

r

Chef de quart, 2e échelon

n

Technicien de maintenance, 1er échelon

r

Contremaître, 1er échelon

r

Chef de quart, 3e échelon

n

Technicien de maintenance, 2e échelon

r

Contremaître, 2e échelon

r

Chef d'exploitation, 1er échelon

n

Adjoint au chef d'usine

n

Technicien de maintenance, 3e échelon

r

Contremaître, 3e échelon

r

Chef d'exploitation, 2e échelon

n

Chef d'usine, 1er échelon

n

Contremaître principal, 1er échelon

r

Technicien principal, 1er échelon

r

Chef d'usine, 2e échelon

n

Adjoint au directeur d'usine

n

Contremaître principal, 2e échelon

r

Technicien principal, 2e échelon

r

l n conduite.

m r maintenance.

Entrée en vigueur

L'application de cette nouvelle classification des personnels qui travaillent dans les UIOM sera mise en place le plus rapidement possible et au plus tard 6 mois après la signature du présent avenant.