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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 3 novembre 2025 modifiant l'arrêté du 25 juin 2019 relatif aux conditions d'accès, à l'organisation de la formation et aux modalités de délivrance du diplôme en ingénierie des systèmes électroniques de la sécurité aérienne par l'Ecole nationale de l'aviation civile)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 3 novembre 2025 modifiant l'arrêté du 25 juin 2019 relatif aux conditions d'accès, à l'organisation de la formation et aux modalités de délivrance du diplôme en ingénierie des systèmes électroniques de la sécurité aérienne par l'Ecole nationale de l'aviation civile)


L'arrêté du 25 juin 2019 susvisé est ainsi modifié :
1° Au deuxième alinéa de l'article 1 er, les mots : « aux a et b » sont remplacés par les mots : « au 1° du a et au b » ;
2° L'article 4 est remplacé par les dispositions suivantes :


« Art. 4.-La formation en ingénierie des systèmes électroniques de la sécurité aérienne est organisée en six semestres définis au II de l'annexe du présent arrêté. »