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Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 17 octobre 2025 modifiant les dispositions du code du sport relatives aux établissements organisant la pratique de la plongée et les annexes III-15 a et III-15 b)

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 17 octobre 2025 modifiant les dispositions du code du sport relatives aux établissements organisant la pratique de la plongée et les annexes III-15 a et III-15 b)


L'annexe III-15 a de l'article A. 322-72 portant qualification minimale du directeur de plongée en milieu naturel est ainsi modifiée :
Les lignes :
«


Plongées au trimix ou à l'héliox en enseignement
Plongées au trimix ou à l'héliox en exploration

Directeur de plongée

MF2 FFESSM ou FSGT (*)

BEES 2 plongée
DEJEPS plongée
DESJEPS plongée


»
sont remplacées par les lignes suivantes :
«


Plongées au trimix ou à l'héliox en enseignement
Plongées au trimix ou à l'héliox en exploration

Directeur de plongée

BEPPA FFESSM
MF2 FFESSM ou FSGT (*)

BEES 2 plongée
DEJEPS plongée
DESJEPS plongée


».