Sénat
Membres présents ou excusés
Mission d'information sur « Architectes des Bâtiments de France : périmètre et compétences » :
Séance du mercredi 25 septembre 2024 :
Présents : Pierre Barros, Nadine Bellurot, Sabine Drexler, Vincent Éblé, Laurent Lafon, Jean-Baptiste Lemoyne, Monique de Marco, Marie-Pierre Monier, Anne-Marie Nédélec, Hervé Reynaud, Pierre-Jean Verzelen, Adel Ziane.
Excusés : Sonia de La Provôté, Anne Ventalon, Cédric Vial.
Ont délégué leur droit de vote : Else Joseph, Alain Joyandet, Anne Ventalon, Cédric Vial.
Convocations
Commission des Affaires sociales :
Mercredi 2 octobre 2024, à 9 h 30 (salle Médicis) :
Captation.
1° Audition de M. Pierre Pribile, directeur de la sécurité sociale, sur le projet de loi d'approbation des comptes de la sécurité sociale pour l'année 2023 (AN, XVIIe lég., n° 4) et la situation financière de la sécurité sociale ;
2° Audition de M. Victor Castanet, auteur de l'ouvrage Les Ogres, sur la situation des crèches ;
3° Désignation de rapporteurs sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 ;
4° Désignation de rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2025 ;
5° Désignation d'un membre du conseil de surveillance du Centre hospitalier national d'ophtalmologie des Quinze-Vingts ;
6° Questions diverses.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable :
Mercredi 2 octobre 2024, à 10 heures (salle Clemenceau) :
Captation.
1° Audition de M. Jean Castex, candidat proposé aux fonctions de président-directeur général de la Régie autonome des transports parisiens (RATP), en application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution ;
2° Vote sur la proposition de nomination de M. Jean Castex, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président-directeur général de la Régie autonome des transports parisiens (RATP), en application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution ;
3° Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis sur la proposition de loi n° 612 (2023-2024), présentée par Mme Christine Lavarde et plusieurs de ses collègues, visant à assurer l'équilibre du régime d'indemnisation des catastrophes naturelles (sous réserve de son inscription à l'ordre du jour) ;
4° Questions diverses.
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport :
Mercredi 2 octobre 2024, à 9 h 30 (salle A245, 2e étage Ouest) :
1° Désignation d'un rapporteur sur les contrats d'objectifs et de moyens des sociétés de l'audiovisuel public ;
2° Examen du rapport et vote sur les recommandations de Mme Catherine Belrhiti et MM. Yan Chantrel et Pierre-Antoine Levi, rapporteurs de la mission d'information consacrée à la situation de la francophonie à l'aube du 30e anniversaire de la loi Toubon ;
3° Questions diverses.
Jeudi 3 octobre 2024, à 14 h 30 (salle A245, 2e étage Ouest) :
Captation.
1° Audition de Mme Amélie Oudéa-Castéra, ancienne ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques, dans le cadre de la mission d'information sur l'intervention des fonds d'investissement dans le football professionnel français ;
2° Questions diverses.
Commission des Finances :
Mercredi 2 octobre 2024, à 9 h 30 (salle de la commission) :
1° Contrôle budgétaire - communication de M. Dominique de Legge, rapporteur spécial, sur le maintien en condition opérationnelle des équipements militaires ;
2° Communication de M. Jean-François Husson, rapporteur général, sur le thème : « Comptes publics de la France : état des lieux » ;
3° Contrôle budgétaire - communication de M. Vincent Capo-Canellas, rapporteur spécial, sur les protocoles sociaux, l'organisation du travail des personnels de la direction générale de l'aviation civile (DGAC) et la performance du contrôle aérien français ;
4° Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 612 (2023-2024), visant à assurer l'équilibre du régime d'indemnisation des catastrophes naturelles ;
5° Questions diverses.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale :
Mercredi 2 octobre 2024, à 9 h 30 (salle A216, 2e étage aile Est) :
1° Désignation des rapporteurs pour avis des crédits budgétaires pour 2025 ;
2° Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 660 (2023-2024) visant à sécuriser le mécanisme de purge des nullités, présentée par MM. François-Noël Buffet, Philippe Bonnecarrère et plusieurs de leurs collègues (procédure accélérée) ;
3° Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi constitutionnelle n° 760 (2023-2024) instaurant une Charte des services publics, présentée par Mme Cécile Cukierman, M. Ian Brossat et plusieurs de leurs collègues ;
4° Echange de vue sur une éventuelle saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis sur la proposition de loi n° 741 (2023-2024) visant à renforcer l'indépendance des médias et à mieux protéger les journalistes, présentée par Mme Sylvie Robert et plusieurs de ses collègues ;
5° Communication sur les travaux en cours de la commission ;
6° Questions diverses.
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Convocation
Commission des affaires européennes :
Mercredi 2 octobre 2024, à 14 heures (salle René Monory) :
1° Nouvelles institutions européennes : communication de M. Jean-François Rapin ;
2° Compte rendu de la rencontre franco-allemande avec le Bundesrat les 19 et 20 septembre 2024 à Stuttgart et Strasbourg : communication de MM. Jean-François Rapin et Claude Kern ;
3° Questions diverses.