Article 1 AUTONOME (Arrêté du 22 février 2024 portant modification de l'agrément national de sécurité civile pour l'association « Les Œuvres hospitalières françaises de l'Ordre de Malte » dite « L'Ordre de Malte-France »)

L'annexe mentionnée à l'article 1er de l'arrêté du 4 juillet 2022 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.