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Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision du 14 décembre 2023 de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l'Assurance maladie)

Données brutes

Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision du 14 décembre 2023 de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l'Assurance maladie)

L'article III-4-II bis de la décision UNCAM susvisée est modifié comme suit :
I. - Les dispositions liminaires du titre XIV sont modifiées comme suit :
a) Après les mots : « du territoire anatomique en cause », la référence suivante est supprimée : « (1) » ;
b) Après les mots : « il n'est pas possible d'appliquer une seconde cotation pour une même séance », il est ajouté la phrase suivante : « Il est possible d'effectuer deux séances le même jour à la condition d'avoir deux prescriptions distinctes, pour des affections en rapport avec des articles de la NGAP différents, portant sur deux régions anatomiques distinctes et réalisés lors de deux séances distinctes facturées à taux plein par dérogation à l'article 11B de dispositions générales. »
II. - La section 1 du chapitre Ier du titre XIV est modifiée comme suit :
a) A la colonne « lettre clé » du tableau, les mots suivants sont supprimés : « ou AMC » ;
b) Au 1er septembre 2026, la ligne et les colonnes qui suivent seront ajoutées dans le tableau suivant :
«

» ;
III. - La section 2 du chapitre Ier du titre XIV est modifiée comme suit :
a) Dans le tableau, après les mots : « La cotation », les mots suivants sont supprimés : « en AMS, AMK, ou AMC » ;
b) Dans la colonne du tableau intitulé « Lettre-clé », les mots suivants sont supprimés : « AMS » « ou AMC ».
IV. - L'article 1er du chapitre II du titre XIV est remplacé par les dispositions suivantes :
« Article 1er. - Rééducation des conséquences des affections orthopédiques et rhumatologiques.
« Les cotations afférentes aux actes de cet article comprennent l'éventuelle rééducation des ceintures.
« A. - Rééducation des conséquences des affections orthopédiques et rhumatologiques du rachis (hors déviations latérales ou sagittales du rachis de l'article 1 E.)
«

» ;
« a) Au 1er juillet 2025, chaque coefficient des actes du tableau susvisé à l'article 1A, sera remplacé dans l'ordre qui suit, par : 8,09 ; 8,11 ; 8,09 ; 8,10 ; 8,08 ; 8,07 ; 8,08 ; 8,12 ; 8,10 ; 8,13 ; 8,11 ;
« b) Au 1er juillet 2027, chaque coefficient des actes du tableau susvisé à l'article 1A, sera remplacé dans l'ordre qui suit : 8,39 ; 8,41 ; 8,39 ; 8,40 ; 8,38 ; 8,37 ; 8,38 ; 8,42 ; 8,40 ; 8,43 ; 8,41.
« B. - Rééducation des conséquences des affections orthopédiques et rhumatologiques du membre supérieur et de sa racine (hors amputations - l'article 1 F)
«

» ;
« c) Au 1er juillet 2025, chaque coefficient des actes du tableau susvisé à l'article 1B, sera remplacé dans l'ordre qui suit, par : 8,09 ; 8,10 ; 8,11 ; 8,11 ; 8,10 ; 8,12 ; 8,12 ; 8,09 ; 8,09 ; 8,09 ; 8,11 ; 8,10 ; 8,08 ; 8,10 ; 8,11 ; 8,12 ;
« d) Au 1er juillet 2027, chaque coefficient des actes du tableau susvisé à l'article 1B, sera remplacé dans l'ordre qui suit, par : 8,39 ; 8,40 ; 8,41 ; 8,41 ; 8,40 ; 8,42 ; 8,42 ; 8,39 ; 8,39 ; 8,39 ; 8,41 ; 8,40 ; 8,38 ; 8,40 ; 8,41 ; 8,42 ;
« C. - Rééducation des conséquences des affections orthopédiques et rhumatologiques du membre inférieur et de sa racine (hors amputations de l'article 1 F)

» ;
« e) Au 1er juillet 2025, chaque coefficient des actes du tableau susvisé à l'article 1C, sera remplacé dans l'ordre qui suit, par : 8,11 ; 8,10 ; 8,10 ; 8,11 ; 8,12 ; 8,08 ; 8,09 ; 8,11 ; 8,10 ; 8,10 ; 8,09 ; 8,09 ; 8,12 ; 8,12 ;
« f) Au 1er juillet 2027, chaque coefficient des actes du tableau susvisé à l'article 1B, sera remplacé dans l'ordre qui suit, par : 8,41 ; 8,40 ; 8,40 ; 8,41 ; 8,42 ; 8,38 ; 8,39 ; 8,41 ; 8,40 ; 8,40 ; 8,39 ; 8,39 ; 8,42 ; 8,42 ;
« D. - Rééducation des conséquences des affections orthopédiques et rhumatologiques de tout ou partie de plusieurs membres, ou du tronc et d'un ou plusieurs membres

» ;
« g) Au 1er juillet 2026, chaque coefficient des actes du tableau susvisé à l'article 1D, sera remplacé dans l'ordre qui suit, par : 9,79 et 9,81.
« E. - Rééducation pour déviation latérale ou sagittale du rachis (personnes de moins de 18 ans)

» ;
« h) Au 1er juillet 2025, chaque coefficient des actes du tableau susvisé à l'article 1E, sera remplacé dans l'ordre qui suit, par : 8,09 ; 8,08 ; 8,11 ; 8,10 ;
« i) Au 1er juillet 2027, chaque coefficient des actes du tableau susvisé à l'article 1E, sera remplacé dans l'ordre qui suit, par : 8,39 ; 8,38 ; 8,41 ; 8,40.
« F. - Rééducation et réadaptation après amputation de tout ou partie des membres, y compris l'adaptation à l'appareillage

» ;
« j) Au 1er juillet 2025, les coefficients des actes du tableau susvisé à l'article 1F, seront remplacés par : « 8,11 » pour l'acte de rééducation après amputation d'un membre supérieur et « 8,10 » pour l'acte de rééducation après amputation d'un membre inférieur ;
« k) Au 1er juillet 2026, le coefficient de l'acte de rééducation après amputation d'au moins 2 membres du tableau susvisé à l'article 1F sera remplacé par : « 9,80 » ;
« l) Au 1er juillet 2027, les coefficients des actes du tableau susvisé à l'article 1F, seront remplacés par : « 8,41 » pour l'acte de rééducation après amputation d'un membre supérieur et « 8,40 » pour l'acte de rééducation après amputation d'un membre inférieur.
V. - Le tableau de l'article 2 du chapitre II du titre XIV est modifié comme suit :
a) Les lettres clés : « AMK ou AMC » sont remplacées par la lettre clé suivante : « NMI » ;
b) Le coefficient de l'acte de « Rééducation des malades atteints de rhumatisme inflammatoire (pelvispondylite, polyarthrite rhumatoïde…) » avec « atteinte de plusieurs membres, ou du tronc et d'un ou plusieurs membres » est modifié à : « 9,01 ».
VI. - L'article 3 du Chapitre II du Titre XIV est modifié comme suit :
a) Les lettres clés « AMK ou AMC » sont remplacées par la lettre clé suivante : « RAB » ;
b) Le coefficient de l'acte de « Rééducation abdominale pré-opératoire ou post-opératoire » est remplacé par : « 8,01 ».
VII. - L'article 4 du chapitre II du titre XIV est modifié comme suit :
a) Les lettres clés : « AMK ou AMC » sont remplacées par la lettre clé suivante : « NMI » ;
b) Le coefficient de l'acte de « Rééducation des atteintes périphériques radiculaires ou tronculaires » avec « atteintes intéressant plusieurs membres » est remplacé par : « 10,01 » et il passera à « 11,01 » au 1er septembre 2026 ;
c) Le coefficient de l'acte de « Rééducation de la paraplégie et de la tétraplégie » est remplacé par : « 11,01 » et il passera à « 12,01 » au 1er septembre 2026 ;
d) Le coefficient de l'acte de « Rééducation des affections neurologiques stables ou évolutives pouvant regrouper des déficiences diverses (commande musculaire, tonus, sensibilité, équilibre, coordination…) en dehors de l'hémiplégie et de la paraplégie avec localisation des déficiences à un membre et sa racine est remplacé par : « 8,51 » ;
e) Le coefficient de l'acte « Rééducation des affections neurologiques stables ou évolutives pouvant regrouper des déficiences diverses (commande musculaire, tonus, sensibilité, équilibre, coordination…) en dehors de l'hémiplégie et de la paraplégie » avec « localisation des déficiences à 2 membres ou plus, ou d'un membre et à tout ou partie du tronc et de la face » sera remplacé au 1er septembre 2026 par : « 11 » ;
f) Après les mots : « en dehors de l'hémiplégie et de la paraplégie » une virgule et les mots : « notamment les affections neurodégénératives » sont ajoutés au libellé de l'acte susvisé au d et e ;
g) Le coefficient de l'acte de « Rééducation des affections neurologiques stables ou évolutives pouvant regrouper des déficiences diverses (commande musculaire, tonus, sensibilité, équilibre, coordination…) en dehors de l'hémiplégie et de la paraplégie » avec « localisation des déficiences à 2 membres ou plus, ou d'un membre et à tout ou partie du tronc et de la face » sera remplacé au 1er septembre 2026 par : « 11 » ;
h) Le coefficient de l'acte de « Rééducation des malades atteints de myopathie » est remplacé par : « 10,99 » et il passera à « 11,99 » au 1er septembre 2026 ;
i) Le coefficient de l'acte de « Rééducation des malades atteints d'encéphalopathie infantile » sera remplacé au 1er septembre 2026 par : « 12 » ;
j) Après le mot : « infantile » une virgule et les mots suivants : « du stade initial aux conséquences à l'âge adulte » sont ajoutés au libellé de l'acte susvisé au i ;
k) Une dernière ligne est créée au tableau comme suit :
«

» ;
IX. - L'article 5 du chapitre II du titre XIV est modifié comme suit :
a) Les lettres clés « AMK ou AMC » sont remplacées par la lettre clé suivante : « ARL » ;
b) Dans la première ligne du tableau à l'acte de « Rééducation des maladies respiratoires avec désencombrement urgent (bronchiolite du nourrisson, poussée aiguë au cours d'une pathologie respiratoire chronique) », il est supprimé la phrase suivante : « Par dérogation aux dispositions liminaires du titre XIV, dans les cas où l'état du patient nécessite la conjonction d'un acte de rééducation respiratoire (pour un épisode aigu) et d'un acte de rééducation d'une autre nature, les dispositions de l'article 11 B des Dispositions générales sont applicables à ces deux actes » ;
c) Le coefficient de l'acte susvisé en b est remplacé par : « 8,49 » ;
d) Le coefficient de l'acte de rééducation respiratoire préopératoire ou post-opératoire est remplacé par : « 8,51 » ;
X. - L'article 6 du chapitre II du titre XIV est modifié comme suit :
a) Les lettres clés : « AMK ou AMC » sont remplacées par la lettre clé suivante : « ARL » ;
b) Le coefficient de l'acte de « Rééducation maxillo-faciale en dehors de la paralysie faciale » est remplacé par : « 7,99 » ;
c) Le coefficient de l'acte de « Rééducation des troubles de la déglutition isolés » est remplacé par : « 8,01 » ;
XI. - L'article 7 du chapitre II du titre XIV est modifié comme suit :
a) Les lettres clés : « AMK ou AMC » sont remplacées par la lettre clé suivante : « RAV » ;
b) Le coefficient de l'acte de « Rééducation pour artériopathie des membres inférieurs (claudication, troubles trophiques) » est remplacé par : « 8,01 » ;
c) Le coefficient de l'acte de « Rééducation pour insuffisance veineuse des membres inférieurs avec retentissement articulaire et/ou troubles trophiques » est remplacé par : « 7,99 ».
XII. - L'article 8 du chapitre II du titre XIV est modifié comme suit :
Les lettres clés « AMK ou AMC » sont remplacées par la lettre clé suivante : « RAB ».
XIII. - L'article 9 du chapitre II du titre XIV est modifié comme suit :
a) Les lettres clés : « AMK ou AMC » sont remplacées par la lettre clé suivante « RPE » ;
b) Au 1er juillet 2025, l'acte de « Rééducation de la déambulation dans le cadre du maintien de l'autonomie de la personne âgée (séance d'une durée de l'ordre de vingt minutes) » sera supprimé ;
XIV. - L'article 10 du chapitre II du titre XIV est modifié comme suit :
Les lettres clés « AMK ou AMC » sont remplacées par la lettre clé suivante : « RPB ».
XV. - L'article 11 du chapitre II du titre XIV est modifié comme suit :
Les lettres clés « AMK ou AMC » sont remplacées par la lettre clé suivante : « PLL ».
XVI. - Le chapitre IV du titre XIV est modifié comme suit :
a) Le mot : « ou » et les lettres clés : « AMS » et « AMC » sont supprimées du tableau ;
b) Au 1er juillet 2025, les coefficients de l'acte de « kinébalnéothérapie », « en bassin (dimensions minimales : 2 m × 1,80 m × 0,60 m) » seront remplacés par : « 2,5 » et « en piscine (dimensions minimales : 2 m × 3 m × 1,10 m) » par : « 3,5 ».
XVII. - Le chapitre V du titre XIV est supprimé.
XVIII. - Le chapitre V du titre XV est supprimé.