Article 4 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 23 décembre 2015 relatif à la délivrance du brevet d'officier chef de quart machine)

Au premier alinéa de l'article 6, les mots : « les formations » sont remplacés par les mots : « le cursus de formation professionnelle mentionné au 1° de l'article 4, ».