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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 15 décembre 2022 rectifiant l'arrêté du 5 décembre 2022 relatif à la radiation des références prises en charge pour l'électrode « ARTISAN » de la société BOSTON SCIENTIFIC SAS au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale.)

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 15 décembre 2022 rectifiant l'arrêté du 5 décembre 2022 relatif à la radiation des références prises en charge pour l'électrode « ARTISAN » de la société BOSTON SCIENTIFIC SAS au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale.)


La nomenclature du code 3487557 est rétablie comme suit :


3487557
Neurostimulateur médullaire, l'électrode decahexapolaire, BOSTON, ARTISAN.
Electrode decahexapolaire par voie chirurgicale ARTISAN pour neurostimulateurs médullaires PRECISION, PRECISION SPECTRA, PRECISION NOVI, PRECISION MONTAGE MRI et SPECTRA WAVEWRITER.
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
- ARTISAN Slotted Contact : M365SC8216500 et M365SC8216700.
Date de fin de prise en charge : 1er mars 2023.
F.I.T. : cf. arrêté du 2 février 2010 (JO du 10 février 2010).