Après le 16e alinéa de l'annexe 7, sont insérés les dispositions et le tableau suivants :
« S'agissant des valeurs cibles et des objectifs à long terme pour l'ozone, les critères ci-après sont employés pour contrôler la validité lors de l'agrégation des données et du calcul des paramètres statistiques suivants :
«
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« Paramètre |
Proportion requise de données valides |
|---|---|
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« Valeurs relevées sur une heure |
75 % (soit 45 minutes) |
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« Valeurs relevées sur huit heures |
75 % des valeurs (soit six heures) |
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« Moyenne journalière maximale sur huit heures calculée à partir des moyennes horaires glissantes sur huit heures |
75 % des moyennes horaires glissantes sur 8 heures (soit 18 moyennes horaires sur 8 heures par jour) |
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« AOT40 |
90 % des valeurs sur une heure mesurées pendant la période définie pour le calcul de la valeur AOT40 (1) |
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« Moyenne annuelle |
75 % des valeurs sur une heure mesurées d'avril à septembre et 75 % des valeurs mesurées de janvier à mars et d'octobre à décembre, mesurées séparément |
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« Nombre de dépassements et valeurs maximales par mois |
90 % des valeurs journalières maximales moyennes relevées sur 8 heures (27 valeurs quotidiennes disponibles chaque mois) 90 % des valeurs sur une heure mesurées entre 8 h 00 et 20 h 00 (heure de l'Europe centrale (2)) |
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« Nombre de dépassements et valeurs maximales par an |
Cinq mois sur six d'avril à septembre |
« (1) Dans les cas où toutes les données mesurées possibles ne sont pas disponibles, les valeurs AOT40 sont calculées à l'aide du facteur suivant :
« AOT40estimation = AOT40mesurées × (nombre total possible d'heures (*)/ nombre de valeurs horaires mesurées).
« (*) Il s'agit du nombre d'heures durant la période prévue pour la définition d'AOT40 (c'est-à-dire entre 8 h 00 et 20 h 00, heure de l'Europe centrale, du 1er mai au 31 juillet de chaque année pour la protection de la végétation, et du 1er avril au 30 septembre de chaque année pour la protection des forêts).
« (2) Par dérogation, l'heure locale est utilisée en outre-mer pour le calcul de l'AOT40 ».