Articles

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 29 mars 2019 modifiant les arrêtés portant création et fixant les modalités d'organisation sous statut scolaire des classes de secondes professionnelles relevant des familles de métiers définies par le ministre de l'agriculture et de l'alimentation)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 29 mars 2019 modifiant les arrêtés portant création et fixant les modalités d'organisation sous statut scolaire des classes de secondes professionnelles relevant des familles de métiers définies par le ministre de l'agriculture et de l'alimentation)


Dans les arrêtés du 13 juillet 2009 et l'arrêté du 21 avril 2016 susvisés, les mots : « champ professionnel » et « champs professionnels » sont respectivement remplacés par les mots : « famille de métiers » ou « famillesde métiers ».