Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 26 mars 2019 modifiant l'arrêté du 9 mars 2018 relatif au cadre national sur les attendus des formations conduisant à un diplôme national relevant du ministère chargé de l'enseignement supérieur)

L'annexe III du même arrêté est remplacée par l'annexe II du présent arrêté.