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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 25 octobre 2017 portant renouvellement et modification des conditions d'inscription du stimulateur phrénique ATROSTIM inscrit au titre III et I sur la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale et portant changement de raison sociale de la société MEDWIN MEDICAL GROUP France)

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 25 octobre 2017 portant renouvellement et modification des conditions d'inscription du stimulateur phrénique ATROSTIM inscrit au titre III et I sur la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale et portant changement de raison sociale de la société MEDWIN MEDICAL GROUP France)


Au titre I de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, « accessoires de produits inscrits au titre III » :
1. La rubrique « Société Medwin Medical Group France (MEDWIN) » devient « Société NEURORESP » (NEURORESP).
2. Dans la nouvelle rubrique « Société NEURORESP (NEURORESP) », les codes 1461950, 1449860, 1451390 et 1424647 sont modifiés comme suit :


CODE
NOMENCLATURE

1461950
Stimulateur phrénique, intrathoracique, NEURORESP, ATROSTIM, antenne d'énergie.
Remplacement de l'antenne de transfert d'énergie pour stimulateur phrénique ATROSTIM, de la société NEURORESP.
La prise en charge est assurée pour une antenne d'énergie par an
Pour les patients atteints du syndrome d'Ondine, la prise en charge est assurée pour une paire d'antennes par an.
Date de fin de prise en charge : 15 mai 2021.

1449860
Stimulateur phrénique, intrathoracique, NEURORESP, ATROSTIM, câble d'énergie.
Remplacement du câble de transfert d'énergie pour stimulateur phrénique ATROSTIM, de la société NEURORESP.
La prise en charge est assurée pour un câble d'énergie par an
Pour les patients atteints du syndrome d'Ondine, la prise en charge est assurée pour une paire d'antennes par an.
Date de fin de prise en charge : 15 mai 2021.

1451390
Stimulateur phrénique, intrathoracique, MEDWIN, ATROSTIM, batterie 12 V
Remplacement de la batterie 12 V pour stimulateur phrénique ATROSTIM, de la société NEURORESP.
La prise en charge est assurée pour une batterie tous les 2 ans
Date de fin de prise en charge : 15 mai 2021.

1424647
Stimulateur phrénique, intrathoracique, MEDWIN, ATROSTIM, batterie 9 V
Remplacement de la batterie 9 V pour stimulateur phrénique ATROSTIM, de la société NEURORESP.
La prise en charge est assurée pour une batterie tous les 2 ans
Date de fin de prise en charge : 15 mai 2021.


3. après le code 1424647, sont ajoutés les produits suivants :


CODE
NOMENCLATURE

1428970
Stimulateur phrénique, intrathoracique, NEURORESP, ATROSTIM, contrôleur
Contrôleur de stimuli pour stimulateur ATROSTIM
La prise en charge est assurée pour un boitier tous les 8 ans.
Date de fin de prise en charge : 15 mai 2021.

1444236
Stimulateur phrénique, intrathoracique, NEURORESP, ATROSTIM, module program
Module de programmation et câble de raccordementpour stimulateur ATROSTIM
La prise en charge est assurée pour un boitier tous les 8 ans.
Date de fin de prise en charge : 15 mai 2021.

1445891
Stimulateur phrénique, intrathoracique, NEURORESP, ATROSTIM, chargeur bat V12
Chargeur de batterie V12 pour stimulateur ATROSTIM
La prise en charge est assurée pour un chargeur tous les 5 ans.
Date de fin de prise en charge : 15 mai 2021.

1453146
Stimulateur phrénique, intrathoracique, NEURORESP, ATROSTIM, chargeur bat V9
Chargeur de batterie V9 pour stimulateur ATROSTIM
La prise en charge est assurée pour un chargeur tous les 5 ans.
Date de fin de prise en charge : 15 mai 2021.