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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 25 octobre 2017 portant renouvellement et modification des conditions d'inscription du stimulateur phrénique ATROSTIM inscrit au titre III et I sur la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale et portant changement de raison sociale de la société MEDWIN MEDICAL GROUP France)

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 13 « Stimulateurs phréniques » :
1. La rubrique « Société Medwin Medical Group France (MEDWIN) » devient « Société NEURORESP (NEURORESP) ».
2. Dans la nouvelle rubrique « Société NEURORESP (NEURORESP) », dans le libellé court et la nomenclature des codes 3403359, 3400728 et 3455221, les dénominations « MEDWIN » sont remplacées par « NEURORESP » et les dénominations « Société Medwin Medical Group France » sont remplacées par « Société NeuroResp ».
3. La date de prise en charge des codes 3403359, 3400728, 3455221 est remplacée par le 15 mai 2021.
4. Après le code 3400728, sont ajoutés les produits suivants :

CODE	NOMENCLATURE
3429086	Stimulateur phrénique, intrathoracique, NEURORESP, ATROSTIM, syst compl SHACC Système complet de stimulation intrathoracique, ATROSTIM, de la société NeuroResp pour patients avec syndrome d'Ondine (SHACC / syndrome d'hypoventilation alvéolaire centrale congénitale). Description : Le système complet pour patient avec syndrome d'ondine comprend : des composants implantés : - 2 récepteurs internes ; - 2 électrodes adultes/pédiatriques ; - 2 extensions pour électrodes pédiatriques exclusivement pour les patients pédiatriques (pour la croissance de l'enfant). des composants externes : - 2 stimulateurs (boîtiers de contrôle de la stimulation) ; - 1 câble de raccordement boîtier/stimulateur ; - 1 module de programmation du stimulateur - 3 antennes de transfert d'énergie ; - 3 câbles de transfert d'énergie ; - 1 sacoche en cuir ; - 2 batteries rechargeables 12 V externes utilisées comme source d'énergie principale ; - 1 chargeur de batterie 12 V ; - 2 batteries rechargeables 9 V utilisée comme source d'énergie de secours lors des déplacements ; - 1 chargeur de batterie 9 V Indication : Prise en charge spécifique pour les patients atteints d'un syndrome d'hypoventilation alvéolaire centrale congénitale (SHACC) ou syndrome d'Ondine. Référence prise en charge : PNS-CCHS Date de fin de prise en charge : 15 mai 2021.
3409563	Stimulateur phrénique, intrathoracique, NEURORESP, ATROSTIM, electrode adultes Electrode de neurostimulation pour stimulateur ATROSTIM Adulte Condition de prise en charge : remplacement en cas de défaillance Date de fin de prise en charge : 15 mai 2021.
3419580	Stimulateur phrénique, intrathoracique, NEURORESP, ATROSTIM, electrode pédiatriq Electrode de neurostimulation pour stimulateur ATROSTIM Enfant Condition de prise en charge : remplacement en cas de défaillance Date de fin de prise en charge : 15 mai 2021.
3438458	Stimulateur phrénique, intrathoracique, NEURORESP, ATROSTIM, extension pédiatr Extension ou câble de raccordement de 15 cm ou 30 cm pour électrode pédiatrique de neurostimulation pour stimulateur ATROSTIM Condition de prise en charge : remplacement en cas de défaillance Date de fin de prise en charge : 15 mai 2021.
3414357	Stimulateur phrénique, intrathoracique, NEURORESP, ATROSTIM, recepteur Récepteur interne sous-cutané pour stimulateur ATROSTIM Condition de prise en charge : remplacement en cas de défaillance Date de fin de prise en charge : 15 mai 2021.
3497917	Stimulateur phrénique, intrathoracique, NEURORESP, ATROSTIM, bouchon protect Bouchon protecteur de connecteur pour trajet sous-cutané pour stimulateur ATROSTIM Condition de prise en charge : remplacement en cas de défaillance Date de fin de prise en charge : 15 mai 2021.