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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 23 mai 2016 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport)

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 23 mai 2016 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport)


La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.