Article 3 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 24 août 2015 portant radiation d'implants cochléaires et du tronc cérébral, suppression de certaines références de processeurs et renouvellement d'inscription des systèmes d'implants cochléaires CONCERTO et CONCERTO PIN et d'implants du tronc cérébral CONCERTO ABI et CONCERTO PIN ABI et des processeurs associés de la société VIBRANT MED-EL Hearing Technologie au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)
Article 3 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 24 août 2015 portant radiation d'implants cochléaires et du tronc cérébral, suppression de certaines références de processeurs et renouvellement d'inscription des systèmes d'implants cochléaires CONCERTO et CONCERTO PIN et d'implants du tronc cérébral CONCERTO ABI et CONCERTO PIN ABI et des processeurs associés de la société VIBRANT MED-EL Hearing Technologie au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)
Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 12, sous-section 3 « Processeurs pour système d'implant cochléaire (implant coch) et implant du tronc cérébral » : 1. La dénomination de la rubrique « Société Vibrant MED-EL Hearing Technologie (Vibrant MED-EL) » est remplacée par « Société Vibrant MED-EL Hearing Technology (Vibrant MED-EL) ». 2. Dans la nomenclature du code 3471600 relatif aux processeurs de la société Vibrant MED-EL Hearing Technology : a) La gamme OPUS 1 (références 04592, 04593, 04596, 04595, 04597 et 04594) est supprimée ; b) Les références 04998, 05002, 05014, 05010, 05018 et 05006 relatives à OPUS 2 sont supprimées ; c) La gamme DUET (référence 04588) est supprimée ; d) La gamme TEMPO + (références 02308, 02820, et 04044) est supprimée ; e) La date de fin de prise en charge est portée au 28 février 2019.