Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 24 août 2015 portant radiation d'implants cochléaires et du tronc cérébral, suppression de certaines références de processeurs et renouvellement d'inscription des systèmes d'implants cochléaires CONCERTO et CONCERTO PIN et d'implants du tronc cérébral CONCERTO ABI et CONCERTO PIN ABI et des processeurs associés de la société VIBRANT MED-EL Hearing Technologie au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)
Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 24 août 2015 portant radiation d'implants cochléaires et du tronc cérébral, suppression de certaines références de processeurs et renouvellement d'inscription des systèmes d'implants cochléaires CONCERTO et CONCERTO PIN et d'implants du tronc cérébral CONCERTO ABI et CONCERTO PIN ABI et des processeurs associés de la société VIBRANT MED-EL Hearing Technologie au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)
Au titre III de la liste des produits et prestations remboursable, chapitre 4, section 12, sous-section 2 « Systèmes d'implants du tronc cérébral » : 1. La dénomination de la rubrique « Société Vibrant MED-EL Hearing Technologie (Vibrant MED-EL) » est remplacée par « Société Vibrant MED-EL Hearing Technology (Vibrant MED-EL) ». 2. Dans la nomenclature des codes 3458024 et 3433478 relatifs aux systèmes d'implants du tronc cérébral CONCERTO ABI et CONCERTO ABI PIN, la date de prise en charge est portée au 28 février 2019. 3. Les codes 3418384 et 3436293, correspondant respectivement aux implants du tronc cérébral PULSAR CI100 ABI et SONATA TI100 ABI, sont radiés.