Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 24 août 2015 portant radiation d'implants cochléaires et du tronc cérébral, suppression de certaines références de processeurs et renouvellement d'inscription des systèmes d'implants cochléaires CONCERTO et CONCERTO PIN et d'implants du tronc cérébral CONCERTO ABI et CONCERTO PIN ABI et des processeurs associés de la société VIBRANT MED-EL Hearing Technologie au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)
Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 24 août 2015 portant radiation d'implants cochléaires et du tronc cérébral, suppression de certaines références de processeurs et renouvellement d'inscription des systèmes d'implants cochléaires CONCERTO et CONCERTO PIN et d'implants du tronc cérébral CONCERTO ABI et CONCERTO PIN ABI et des processeurs associés de la société VIBRANT MED-EL Hearing Technologie au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)
Au titre III de la liste des produits et prestations remboursable, chapitre 4, section 12, sous-section 1 « Systèmes d'implants cochléaires » : 1. La dénomination de la rubrique « Société Vibrant MED-EL Hearing Technologie (Vibrant MED-EL) » est remplacée par « Société Vibrant MED-EL Hearing Technology (Vibrant MED-EL) ». 2. Dans la nomenclature des codes 3415960 et 3453357 relatifs aux systèmes d'implants cochléaires, CONCERTO et CONCERTO PIN, de la société Vibrant MED-EL Hearing Technology, la date de fin de prise en charge est portée au 28 février 2019. 3. Les codes 3453297 et 3419892 correspondant respectivement aux implants cochléaires PULSAR CI100 et SONATA TI100 de la société Vibrant MED-EL Hearing Technology sont radiés.