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Article AUTONOME (Arrêté du 27 juillet 2015 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères d'évaluation de l'état écologique, de l'état chimique et du potentiel écologique des eaux de surface pris en application des articles R. 212-10, R. 212-11 et R. 212-18 du code de l'environnement)

Article AUTONOME (Arrêté du 27 juillet 2015 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères d'évaluation de l'état écologique, de l'état chimique et du potentiel écologique des eaux de surface pris en application des articles R. 212-10, R. 212-11 et R. 212-18 du code de l'environnement)


ANNEXE 6
INDICATEURS ET VALEURS SEUILS DE L'ÉTAT ÉCOLOGIQUE DES EAUX LITTORALES


Les indicateurs, valeurs seuils et modalités de calcul des éléments de qualité de l'état écologique pour lesquels des méthodes sont disponibles actuellement pour établir des valeurs numériques fiables des limites des classes d'état sont indiqués pour les eaux côtières dans la partie 1 de la présente annexe, et pour les eaux de transition dans la partie 2 de la présente annexe.


1. Indicateurs, valeurs seuils et modalités de calcul de l'état des éléments de qualité de l'état écologique des eaux côtières
1.1. Eléments biologiques
1.1.1. Phytoplancton


Pour le phytoplancton, l'indice français comportera in fine les paramètres requis par la DCE :


- la chlorophylle a (indicateur de biomasse) ;
- les blooms (indicateurs d'efflorescence et d'abondance) - la composition taxonomique.


La combinaison des trois métriques en un indice reste à définir.
Dans l'attente d'un indice plus complet, le classement des masses d'eau pour l'élément de qualité phytoplancton se fera avec deux paramètres (chlorophylle a et blooms) ; un EQR est calculé pour chaque paramètre ; l'indice final est la moyenne des EQR des deux paramètres.


1.1.1.1. Chlorophylle a


La métrique définie est le percentile 90 des valeurs de chlorophylle a, calculé sur des données mensuelles, et sur six ans. La grille de qualité est présentée dans le tableau 57 ci-dessous.


Tableau 57 : Grille de qualité pour le paramètre chlorophylle a - Pour toutes les façades : grille susceptible de révision (intercalibration européenne non achevée)


TYPE
européen (1)

TYPES
français
concernés

MASSES D'EAU
françaises concernées

LIMITES
supérieure
et inférieure
du bon état (µg/l)

VALEUR
de référence (µg/l)

RATIO
de qualité écologique

Manche-Atlantique

EC

NEA 1/26a

Tous (2)

Toutes les masses d'eau côtières des districts Garonne, Loire, Seine

] 5 - 10 ]

3,33

0,08-0,17-0,33-0,67

Mer du Nord

EC

NEA 1/26b

Tous

Toutes les masses d'eau côtières du district Escaut

] 10 - 15 ]

6,67

0,15-0,30-0,44-0,67

Méditerranée

EC

Type I

Tous

FRDC04

] 5 - 10 ]

3,33

0,08-0,17-0,33-0,67

Type II A

Tous

Masses d'eau côtières de FRDC02a à FRDC02f incluse + masse d'eau côtière FRDC05

] 2,4 - 3,6 ]

1,9

0,13-0,26-0,53-0,79

Type III W

Tous

Masses d'eau côtières de FRDC06a à FRDC10c incluse + masse d'eau côtière FRDC01

] 1,1 - 1,8 ]

0,9

0,12-0,25-0,50-0,82

Type Iles

Tous

FREC01ab à FREC04ac

] 0,75 - 1,22 ]

0,6

0,12-0,25-0,49-0,80

(1) La typologie européenne a été définie pour le phytoplancton uniquement.
Type NEA 1/26a : océanique, ouvert, exposé ou protégé, euhalin, peu profond.
Type NEA 1/26b : mers fermées, exposé ou protégé, euhalin, peu profond.
Type I : sous forte influence des apports d'eaux douces ; salinité annuelle moyenne < 34,5 psu.
Type II A : modérément influencés par les apports d'eaux douces ; salinité annuelle moyenne de 34,5 à 37,5 psu.
Type III W : côtes continentales, sans influence des apports d'eau douce ; salinité annuelle moyenne > 37,5 psu.
Type III Iles n'est actuellement pas pris en compte dans la typologie européenne.
(2) Sauf les masses d'eau côtières (MEC) sous influence des estuaires de la façade Manche-Atlantique.


1.1.1.2. Blooms-abondance


Pour le paramètre blooms, la métrique est définie comme le pourcentage d'échantillons pour lequel un taxon dépasse une valeur seuil. Deux valeurs seuils sont définies :
100 000 cellules pour les espèces de taille : ≥ 20 µm ;
250 000 cellules pour les espèces de taille : 5 µm ≤ x < 20 µm.
La métrique se calcule pour l'ensemble des deux classes de taille, sur des données mensuelles, acquises toute l'année et durant six ans.
La grille de qualité est présentée dans le tableau 58 ci-dessous.


Tableau 58 : Grille de qualité pour le paramètre blooms-abondance - Pour toutes les façades : grille susceptible de révision (intercalibration européenne non achevée)


TYPE
européen

TYPES
français
concernés

MASSES D'EAU
françaises
concernées

LIMITES SUPÉRIEURE
et inférieure du bon état
(% d'échantillons avec dépassement d'un seuil
de bloom)

VALEUR
de référence

RATIO
de qualité
écologique

Mer du Nord - Manche-Atlantique

EC

NEA 1/26a
et 26b

Tous (2)

Toutes les masses d'eau côtières des districts Escaut, Garonne, Loire, Seine

[ 20% - 39% [

16,7 %

0,19-0,24-0,43-0,84

Méditerranée

EC

Aucun

Tous

Toutes

(2) Sauf les masses d'eau côtières (MEC) sous influence des estuaires de la façade Manche-Atlantique.


1.1.1.3. Indicateur phytoplancton


La grille de qualité résultante (moyenne des EQR biomasse et abondance) est indiquée dans le tableau 59 ci-dessous.


Tableau 59 : Grille de qualité pour l'indicateur phytoplancton - Pour toutes les façades : grille susceptible de révision (intercalibration européenne non achevée)


TYPE
européen (1)

TYPES
français
concernés

MASSES D'EAU
françaises concernées

LIMITES
supérieure
et inférieure
du bon état (μg/l)

VALEUR
de référence

RATIO
de qualité écologique

Manche-Atlantique

EC

NEA 1/26a

Tous (2)

Toutes les masses d'eau côtières des districts Garonne, Loire, Seine

Sans objet

Sans objet

0,13-0,2-0,38-0,75

Mer du Nord

EC

NEA 1/26b

Tous

Toutes les masses d'eau côtières du district Escaut

Sans objet

Sans objet

0,17-0,27-0,44-0,75

Méditerranée

EC

Type I

Tous

FRDC04

Sans objet

Sans objet

0,13-0,20-0,38-0,75

Type II A

Tous

Masses d'eau côtières de FRDC02a à FRDC02f incluse + masse d'eau côtière FRDC05

Sans objet

Sans objet

0,16-0,25-0,48-0,81

Type III W

Tous

Masses d'eau côtières de FRDC06a à FRDC10c incluse + masse d'eau côtière FRDC01

Sans objet

Sans objet

0,16-0,24-0,46-0,83

Type Iles

Tous

FREC01ab à FREC04acXX

Sans objet

Sans objet

0,15-0,24-0,46-0,82

(2) Sauf les masses d'eau côtières (MEC) sous influence des estuaires de la façade Manche-Atlantique.


1.1.2. Invertébrés benthiques de substrat meuble


Le classement des masses d'eau côtières des façades mer du Nord, Manche et Atlantique, pour l'élément de qualité invertébrés benthiques, se fera avec l'indice M-AMBI, qui intègre les trois paramètres requis par la DCE :


- AMBI : indice qui s'appuie sur la sensibilité/tolérance des espèces à un enrichissement du milieu ;
- la richesse spécifique ;
- la diversité (indice de Shannon-Weaver).


Le M-AMBI varie entre 0 et 1.
Le classement des masses d'eau côtières de la façade méditerranéenne, pour l'élément de qualité invertébrés benthiques, se fera avec l'indice AMBI.
La grille de qualité pour les invertébrés benthiques est présentée dans le tableau 60 ci-dessous.


Tableau 60 : Grille de qualité pour l'indicateur invertébrés benthiques


- pour mer du Nord, Manche, Atlantique : grille susceptible de révision (intercalibration européenne non achevée) ;
- pour Méditerranée : grille définitive


TYPE
européen

TYPES
français concernés

MASSES D'EAU
françaises concernées

VALEUR
de référence

RATIO
de qualité
écologique

Mer du Nord - Manche-Atlantique

EC

NEA 1/26

Tous

Toutes les masses d'eau côtières des districts Escaut, Garonne, Loire, Seine

Sables fins plus
ou moins envasés
intertidaux
AMBI = 1
Diversité = 4 Richesse
spécifique = 58

0,2-0,39-0,53-0,77

Sables fins plus
ou moins envasés
subtidaux
AMBI = 1
Diversité = 4 Richesse
spécifique = 35

Sables fins battus
AMBI = 1
Diversité = 3,5
Richesse
spécifique = 15

Méditerranée

EC

Aucun

ME de la Région Corse

1,28

0,21-0,39-0,58-0,83

ME de la Région PACA

1,11

ME de la Région
Languedoc-
Roussillon

0,88


1.1.3. Macroalgues : façades mer du Nord, Manche et Atlantique


Pour la mer du Nord, la Manche et l'Atlantique, on distingue les macroalgues intertidales substrat dur, les macroalgues subtidales substrat dur et les macroalgues formant des blooms.


1.1.3.1. Macroalgues intertidales de substrat dur


L'indice de qualité utilisé est le CCO (Cover - Characteristic species - Opportunistic species). Il s'applique à l'intertidal rocheux et prend en compte la contribution de chaque ceinture à la couverture végétale d'un site donné, la richesse spécifique de chaque ceinture en espèces caractéristiques et l'importance du couvert des espèces opportunistes. L'indice correspond ainsi à la somme de trois sous-indices :


- le recouvrement global, noté sur 40 ;
- le nombre d'espèces caractéristiques de l'ensemble des ceintures présentes, noté sur 30 ;
- le recouvrement des espèces opportunistes, noté sur 30.


L'indice est composé en sommant les scores des trois sous-indices. Sa valeur maximale est 100. Les classes de qualité ont une amplitude égale.
La grille de qualité pour les macroalgues intertidales de substrat dur est présentée dans le tableau 61 ci-dessous.


Tableau 61 : Grille de qualité pour l'indicateur macroalgues intertidales de substrat dur


- pour le type NEA 1/26 - biotope B21, au nord de la Loire, la grille est susceptible de révision (intercalibration européenne non achevée) ;
- pour le type NEA 1/26 - biotope A2, au sud de la Loire, la grille est définitive


TYPE
européen

TYPES
français
concernés

MASSES D'EAU
françaises concernées

VALEUR
de référence

RATIO
de qualité écologique

Mer du Nord - Manche-Atlantique

EC

NEA 1/26 - biotope B21

Toutes les masses d'eau côtières des districts Escaut et Seine ; masses d'eau situées au nord de la Loire pour le district Loire

0,20-0,40-0,60-0,80

NEA 1/26 - biotope A2

Toutes les masses d'eau côtières du district Garonne ; masses d'eau situées au sud de la Loire pour le district Loire

0,20-0,40-0,60-0,80


1.1.3.2. Macroalgues subtidales de substrat dur


L'indice de qualité présenté est inspiré du modèle CFR espagnol. Il se base sur le suivi de huit métriques, mesurées à trois niveaux de profondeur (- 3 m, - 8 m, - 13 m), quand elles existent. Les valeurs mesurées sont transformées en scores selon une grille prédéfinie, sur la base de données acquises tous les trois ans (tous les ans pour les sites sensibles).


Tableau 62 : Note maximale par métrique de l'indice biologique pour les macroalgues subtidales de substrat dur


MÉTRIQUE

NOTES

Métrique 1. Limites d'extension en profondeur des différentes ceintures algales (m C.M.*)

Note sur 30

Métrique 2. Densité des espèces d'algues définissant l'étagement (nb. individus/m²)

Note sur 20

Métrique 3. Nombre d'espèces d'algues caractéristiques ayant une occurrence > 10 % (nb)

Note sur 20

Métrique 4. Densité d'espèces d'algues opportunistes (nb. individus/m²)

Note sur 20

Métrique 5. Présence d'espèces d'algues indicatrices de bon état écologique (oui/non)

Note 0-1

Métrique 6. Richesse spécifique algale totale (nb)

Note sur 10

Métrique 7. Longueur moyenne des stipes de Laminaria hyperborea (cm)

Note sur 20

Métrique 8. Surface de stipes de Laminaria hyperborea couverte par des épibioses (surface/ml)

Note sur 20

* Côte marine = profondeur corrigée et rapportée au zéro des cartes marines françaises du SHOM.


Les métriques sont assemblées comme suit :


- limite des ceintures (métrique 1) : note sur 30 ;
- densité des espèces définissant l'étagement (métrique 2) : note sur 20 ;
- composition spécifique (moyenne des métriques 3 et 4 à laquelle on ajoute le score de la métrique 5) : note sur 21 ;
- richesse spécifique totale (métrique 6) : note sur 10 ;
- épibioses (moyenne des métriques 7 et 8) : note sur 20.


L'indicateur du site est obtenu en rapportant sur 100 (règle de 3) la moyenne des notes des niveaux 1-2 et 3.
La grille de qualité pour les macroalgues subtidales de substrat dur est présentée dans le tableau 63 ci-dessous.


Tableau 63 : Grille de qualité pour l'indicateur macroalgues subtidales de substrat dur - Les grilles sont définitives (pas d'intercalibration)


TYPE
européen

TYPES
français concernés

MASSES D'EAU
françaises concernées

VALEUR
de référence

RATIO
de qualité écologique

Mer du Nord - Manche-Atlantique

EC

NEA 1/26

Côte rocheuse peu turbide : C1, C2, C14, C15

Cf. ME appartenant aux types concernés

77

0,25-0,45-0,65-0,85

Côte sablo-vaseuse peu turbide :
C3, C4, C7, C9, C10, C11, C13, C17

56,8

Côte rocheuse ou sablo-vaseuse
turbide :
C12

80,8


1.1.3.3. Macroalgues opportunistes formant des blooms


L'indicateur français, calculé sur la base de trois suivis annuels (mai, juillet, septembre) tous les ans, a été développé en tenant compte des types de proliférations observées :
A. - Marées vertes de type 1
Les marées vertes de type 1 définissent les développements massifs d'ulves ayant lieu dans les grandes baies sableuses. Ces marées vertes se forment à partir d'ulves dérivantes à multiplication végétative.
L'indicateur comprend trois métriques :


- métrique 1 : pourcentage maximum de l'aire potentiellement colonisable recouverte par les ulves (% couv. max./APC) ;
- métrique 2 : pourcentage moyen de l'aire potentiellement colonisable recouverte par les ulves (% couv. moy./APC) ;
- métrique 3 : fréquence des dépôts d'ulves > 1,5 % de l'aire potentiellement colonisable (f > 1,5 % APC).


Les seuils de qualité par métrique ont été définis à dire d'expert et des classes d'EQR équidistantes ont été définies dans le tableau 64 ci-dessous.


Tableau 64 : Seuils de qualité par métrique et EQR pour les macroalgues formant des blooms - marées vertes de type 1


Métrique 1

Métrique 2

Métrique 3

EQR par métrique et indicateur France

Seuils

Seuils

Seuils

[0 - 0,5[

[0 - 0,25[

[0 - 10[

[1 - 0,8[

[0,5 - 1,5[

[0,25 - 0,75[

[10 - 30[

[0,8 - 0,6[

[1,5 - 4[

[0,75 - 2[

[30 - 60[

[0,6 - 0,4[

[4 - 10[

[2 - 5[

[60 - 90[

[0,4 - 0,2[

[10 - 100]

[5 - 100]

[90 - 100]

[0,2 - 0]


B. - Marées vertes de type 2
Les marées vertes de type 2 aussi nommées marées vertes d'arrachage se retrouvent également sur substrat sableux. La différence principale avec les marées vertes de type 1 réside dans le fait qu'elles ont une phase de développement fixée sur platier rocheux préalablement à leur échouage sur plage. Ce type de marée se retrouve essentiellement au sud de la Loire et en Normandie.
L'indicateur comprend trois métriques :


- métrique 1 : pourcentage des dépôts printaniers d'ulves (mai) par rapport à la surface de substrat rocheux ;
- métrique 2 : pourcentage moyen des dépôts estivaux d'ulves (juillet-septembre) par rapport à la surface de substrat rocheux ;
- métrique 3 : pourcentage maximum de substrat meuble touché par des échouages d'ulves.


Les seuils de qualité par métrique ont été définis à dire d'expert et des classes d'EQR équidistantes ont été définies dans le tableau 65 ci-dessous.


Tableau 65 : Seuils de qualité par métrique et EQR pour les macroalgues formant des blooms - marées vertes de type 2


Métrique 1

Métrique 2

Métrique 3

EQR par métrique et indicateur France

Seuils

Seuils

Seuils

[0 - 1[

[0 - 0,5[

[0 - 0,5[

[1 - 0,8[

[1 - 2[

[0,5 - 1[

[0,5 - 1,5[

[0,8 - 0,6[

[2 - 10[

[1 - 5[

[1,5 - 4[

[0,6 - 0,4[

[10 - 20[

[5 - 10[

[4 - 10[

[0,4 - 0,2[

[10 - 200]

[10 - 100]

[10 - 100]

[0,2 - 0]


C. - Marées vertes de type 3
Les marées vertes de type 3 se retrouvent sur les substrats vaseux. Elles sont constituées à la fois d'algues vertes en lame et d'algues vertes filamenteuses. A l'inverse des deux autres types de marées vertes, les algues sont, dans ce cas, peu mobiles.
L'indicateur comprend deux métriques :


- métrique 1 : pourcentage maximum de l'aire potentiellement colonisable recouverte par les algues vertes (% max. couv/APC) ;
- métrique 2 : aire affectée par les algues vertes (AA).


Les seuils de qualité par métrique ont été définis à dire d'expert et des classes d'EQR équidistantes ont été définies dans le tableau 66 ci-dessous.


Tableau 66 : Seuils de qualité par métrique et EQR pour les macroalgues formant des blooms - marées vertes de type 2


Métrique 1

Métrique 2

EQR par métrique et indicateur France

Seuils

Seuils

[0 - 5[

[0 - 10[

[1 - 0,8[

[5 - 15[

[10 - 50[

[0,8 - 0,6[

[15 - 25[

[50 - 100[

[0,6 - 0,4[

[25 - 75[

[100 - 250[

[0,4 - 0,2[

[75 - 100]

[250 - 6 000]

[0,2 - 0]


La grille de qualité pour les macroalgues formant des blooms est présentée dans le tableau 67 ci-dessous.


Tableau 67 : Grille de qualité pour l'indicateur macroalgues formant des blooms - Grille susceptible de révision (intercalibration européenne non achevée)


TYPE
européen

TYPES
français
concernés

MASSES D'EAU
françaises concernées

VALEUR
de référence

RATIO
de qualité écologique

Mer du Nord - Manche-Atlantique

EC

NEA 1/26

Marée verte de type 1

FRGC01 FRGC03
FRGC05 FRGC06
FRGC09 FRGC10
FRGC12 FRGC20
FRGC26 FRGC29
FRGC34 FRGC35
FRGC36 FRGC48
FRGC49 FRGC53
FRHC02 FRHC03
FRHC04 FRHC09
FRHC12 FRHC 13
FRHC14 FRHC15
FRFC02

0,20-0,40-0,60-0,80

Marée verte de type 2

FRGC13 FRGC28
FRGC32 FRGC38
FRGC42 FRGC44
FRGC45 FRGC46
FRGC47 FRGC50
FRGC51
FRHC07 FRHC08
FRHC10 FRHC11
FRFC01 et FRFC03

0,20-0,40-0,60-0,80

Marée verte de type 3

FRGC07 FRGC11
FRGC16 FRGC39

0,20-0,40-0,60-0,80


1.1.4. Macroalgues : façade Méditerranée


Pour les masses d'eau côtières de Méditerranée, l'indice adopté en France est l'indice CARLIT (CARtografia LIToral), qui intègre trois paramètres :


- le linéaire côtier rocheux occupé par diverses communautés d'algues et d'invertébrés (moules) ;
- la sensibilité des communautés aux perturbations ;
- les caractéristiques géomorphologiques de la côte.


L'indice CARLIT a une valeur comprise entre 0 et 1. Il s'applique aux côtes rocheuses, dans la zone infralittorale supérieure (3,5 à 0,2 m de profondeur).
La grille de qualité pour les macroalgues est présentée dans le tableau 68 ci-dessous.


Tableau 68 : Grille de qualité pour les macroalgues - Pour Méditerranée : grille définitive


TYPE
européen

TYPES
français concernés

MASSES D'EAU
françaises concernées

VALEUR DE RÉFÉRENCE

RATIO
de qualité
écologique

Méditerranée

EC

Aucun

Tous

Toutes ME à côte rocheuse

Selon le type morphologique
- Blocs détritiques naturels ou artificiels : référence = 12,2
- Côte basse naturelle ou artificielle : référence = 16,6
- Côte haute naturelle ou artificielle : référence = 15,3

0,25-0,40-0,60-0,75


1.1.5. Angiospermes : façades mer du Nord, Manche et Atlantique


Les angiospermes considérées sont les herbiers à Zostères : zostera noltii et Zostera marina.
L'indice français est composé de trois métriques :


- évolution de l'étendue spatiale de l'herbier (%) ;
- évolution de la densité de l'herbier (%) ;
- évolution du nombre d'espèces (présence/absence des deux espèces).


Les références sont établies par masse d'eau.
Un EQR est établi pour chaque métrique ; la moyenne des trois EQR constitue l'EQR de l'indice.
La grille de qualité pour les angiospermes est présentée dans le tableau 69 ci-dessous.


Tableau 69 : Grille de qualité pour l'indicateur angiospermes - Pour mer du Nord, Manche, Atlantique : grille susceptible de révision (intercalibration européenne non achevée)


TYPE
européen

TYPES FRANÇAIS
concernés

MASSES D'EAU
françaises concernées

VALEUR
de référence

RATIO
de qualité
écologique

Mer du Nord - Manche-Atlantique

EC

NEA 1/26

Tous

Toutes les masses d'eau côtières des districts Escaut, Garonne, Loire, Seine

Sans objet

0,20-0,40-0,60-0,80


1.1.6. Angiospermes : façade Méditerranée


Pour les masses d'eau côtières de Méditerranée, les angiospermes considérées sont les herbiers à posidonie. L'indice français PREI (Posidonia oceanica Rapid Easy Index) a été défini ; il intègre les cinq paramètres suivants :


- densité des pieds (nombre de faisceaux/m²) à 15 m ;
- surface foliaire par pied (cm²/faisceau) à 15 m ;
- charge en épibiontes sur les feuilles (poids sec des épibiontes/poids sec des feuilles) à 15 m ;
- profondeur de la limite inférieure de l'herbier (m) ;
- type de limite inférieure (franche, progressive, régressive).


L'indice varie entre 0 et 1.
Ces seuils ne sont pas définis par types de masses d'eau mais par écorégion.
La grille de qualité pour les angiospermes est présentée dans le tableau 70 ci-dessous.


Tableau 70 : Grille de qualité pour l'indicateur angiospermes - Pour Méditerranée : grille définitive


TYPE
européen

TYPES
français
concernés

MASSES D'EAU
françaises concernées

LIMITES SUPÉRIEURE
et inférieure du bon état

VALEUR
de référence

RATIO
de qualité
écologique

Méditerranée (herbiers à posidonie)

EC

Aucun

C18 ; C20 ; C21 ; C24

Masses d'eau côtières de PACA

[ 0,55 - 0,775 [

Densité = 675 Surface
foliaire = 465
Charge en épib. = 0
Prof. limite inf. = 37

0,1-0,325-0,55-0,775

Aucun

C18 ; C23 ; C24 ; C26

Masses d'eau côtières de Corse et côte rocheuse Languedoc-Roussillon

Densité = 483 Surface
foliaire = 546
Charge en épib. = 0
Prof. limite inf. = 41


1.1.7. Cas des départements d'outre-mer


Les connaissances actuelles ne permettent pas de fixer des indices et valeurs seuils fiables pour les éléments de qualité biologiques dans les départements d'outre-mer. Des indicateurs spécifiques adaptés à l'écologie de ces milieux sont en cours de développement. Dans cette attente, le préfet coordonnateur de bassin évalue l'état écologique des masses d'eau de surface, au regard des définitions normatives de l'annexe 1 au présent arrêté, en s'appuyant sur les connaissances actuelles, des indicateurs provisoires et le dire d'expert.


1.2. Eléments physico-chimiques généraux
1.2.1. Oxygène dissous


Pour l'oxygène dissous, la métrique retenue est le percentile 10. Elle se calcule sur des données mensuelles, acquises en période estivale, au fond, sur six ans.
La grille de qualité pour l'oxygène dissous est présentée dans le tableau 71 ci-dessous.


Tableau 71 : Grille de qualité pour l'indicateur oxygène dissous


TYPE EUROPÉEN

TYPES
français concernés

MASSES D'EAU
françaises concernées

GRILLE OXYGÈNE DISSOUS (MG/L)

Sans objet

Tous types

Toutes masses d'eau côtières

1 - 2 - 3 - 5


1.2.2. Turbidité


La métrique est le percentile 90 des valeurs mensuelles mesurées en subsurface, de mars à octobre, sur six ans.
La grille de qualité pour la turbidité est présentée dans le tableau 72 ci-dessous.


Tableau 72 : Grille de qualité pour l'indicateur turbidité


TYPE
européen

TYPES FRANÇAIS CONCERNÉS

MASSES
d'eau françaises
concernées

GRILLE TURBIDITÉ
(NTU)

COMMENTAIRES

Sans objet

C01, C02, C05, C10, C14, C15, C16, C18, C20, C21, C22, C23, C24, C25, C26

Ecotype 1

Très bon : < 5
Bon : 5-10
Inférieur à bon : ≥ 10

Voir en annexe 6 bis la liste des ME par écotype

Sans objet

C01, C03, C04, C06, C07, C08, C09, C10, C11, C12, C13, C17, C19

Ecotype 3

Très bon : < 30
Bon : 30-45
Inférieur à bon : ≥ 45

Voir en annexe 6 bis la liste des ME par écotype


1.2.3. Température


La métrique est le pourcentage de valeurs mensuelles, mesurées en subsurface toute l'année pendant six ans, situées hors d'une enveloppe de référence.
La grille de qualité pour la température est présentée dans le tableau 73 ci-dessous.


Tableau 73 : Grille de qualité pour l'indicateur température


TYPE
européen

TYPES
français
concernés

MASSES D'EAU
françaises concernées

GRILLE TEMPÉRATURE
(%)

COMMENTAIRES

Sans objet

Tous

Ecotypes 1 à 5

Bon : [1-0,95[
Inférieur à bon : [0,95-0]

Voir en annexe 6 bis la liste des ME par écotype


2. Indicateurs, valeurs seuils et modalités de calcul de l'état des éléments de qualité de l'état écologique des eaux de transition
2.1. Eléments biologiques
2.1.1. Phytoplancton


Cet élément de qualité est non pertinent dans les estuaires turbides.


2.1.1.1. Chlorophylle a


Comme en eaux côtières, la métrique définie est le percentile 90 des valeurs de chlorophylle a, calculé sur des données mensuelles acquises à des périodes variables suivant les masses d'eau, et sur six ans.
La grille de qualité pour le paramètre chlorophylle a est présentée dans le tableau 74 ci-dessous.


Tableau 74 : Grille de qualité pour le paramètre chlorophylle a - Pour toutes les façades : grille susceptible de révision (intercalibration européenne non achevée)


TYPE
européen (1)

TYPES
français
concernés

MASSES D'EAU
françaises concernées

LIMITES
supérieure
et inférieure
du bon état (µg/l)

VALEUR
de référence
(µg/l)

RATIO
de qualité
écologique

Manche-Atlantique

ET

NEA 11

Toutes les masses d'eau côtières des districts Garonne, Loire, Seine

] 5 - 10 ]

3,33

0,08-0,17-0,33-0,67

Mer du Nord

ET

NEA 11

Toutes les masses d'eau côtières du district Escaut

] 10 - 15 ]

6,67

0,15-0,30-0,44-0,67

Méditerranée

ET

Aucun

Masses d'eau de type delta (type 12)

Toutes les ME du type 12, sauf exception argumentée

] 5 - 10 ]

3,33

0,08- 0,17-0,33-0,67

Aucun

Masses d'eau de type lagunaire (type 10)

Toutes les ME du type 10 sauf exception argumentée

] 5 - 7 ]

3,33

0,17-0,33-0,48-0,67


2.1.1.2. Blooms-abondance


Estuaires (MET des façades mer du Nord, Manche et Atlantique et MET de type delta en Méditerranée)
La métrique est définie comme le pourcentage d'échantillons pour lequel un taxon dépasse une valeur seuil. Deux valeurs seuils sont définies :
100 000 cellules pour les espèces de taille : ≥ 20 µm ;
250 000 cellules pour les espèces de taille : 5µm ≤ x < 20 µm.
La métrique se calcule pour l'ensemble des deux classes de taille, sur des données mensuelles, acquises toute l'année et durant six ans.
La grille de qualité pour le paramètre blooms-abondance est présentée dans le tableau 75 ci-dessous.
Lagunes méditerranéennes
Deux métriques sont définies :


- densité de nanophytoplancton (> 3 µm) (percentile 90 sur six ans du nombre de cellules/L > 3 µM) ;
- densité de picophytoplancton (< 3 µM) (percentile 90 sur six ans du nombre de cellules/L < 3 µM).


Pour chaque métrique, un EQR est calculé ; l'EQR le plus bas des deux est retenu comme EQR pour l'indice d'abondance final.
La grille de qualité pour le paramètre blooms est présentée dans le tableau 75 ci-dessous.


Tableau 75 : Grille de qualité pour le paramètre blooms-abondance - Pour toutes les façades : grille susceptible de révision (intercalibration européenne non achevée)


TYPE
européen

TYPES
français
concernés

MASSES
d'eau françaises
concernées

LIMITES SUPÉRIEURE
et inférieure du bon état

VALEUR
de référence

RATIO
de qualité
écologique

Mer du Nord - Manche-Atlantique

ET

NEA 11

Tous

Toutes les masses du type, sauf les ME turbides

(% d'échantillons avec
dépassement d'un seuil
de bloom)
] 20 - 39 ]

16,7 %

0,19-0,24-0,43-0,84

Méditerranée

ET

Aucun

Type 12

Toutes les ME du type 12, sauf exception argumentée

ET

Aucun

Type 10

Toutes, sauf exception argumentée

Picoplancton : 15*106 cell/L
Nanoplancton : 3*106 cell/L

0,03-0,15-0,30-0,75


2.1.1.3. Indicateur phytoplancton


La grille de qualité résultante (moyenne des EQR biomasse et abondance) est indiquée dans le tableau 76 ci-dessous.


Tableau 76 : Grille de qualité pour l'indicateur phytoplancton - Pour toutes les façades : grille susceptible de révision (intercalibration européenne non achevée)


TYPE
européen

TYPES
français
concernés

MASSES
d'eau françaises
concernées

LIMITES
supérieure
et inférieure
du bon état (µg/l)

VALEUR
de référence

RATIO
de qualité écologique

Manche-Atlantique

ET

NEA 11

Tous

Masses d'eau côtières des districts Garonne, Loire, Seine, sauf ME turbides

Sans objet

Sans objet

0,13-0,2-0,38-0,75

Mer du Nord

ET

NEA 1/26b

Tous

Masses d'eau côtières du district Escaut, sauf ME turbide

Sans objet

Sans objet

0,17-0,27-0,44-0,75

Méditerranée

ET

Aucun

Type 12 (delta)

Toutes les ME, sauf exception argumentée

Sans objet

Sans objet

0,13-0,20-0,38-0,75

Aucun

Type 10 (lagune)

Toutes les ME, sauf exception argumentée

Sans objet

Sans objet

0,10-0,24-0,39-0,71


2.1.2. Invertébrés benthiques


Estuaires (MET des façades mer du Nord, Manche et Atlantique)
Pour les parties euhalines des masses d'eau de transition, les principes définis à la partie 1.1.2 de la présente annexe pour les eaux côtières sont applicables.
Lagunes méditerranéennes
L'indice retenu est l'indice M-AMBI, qui intègre les trois paramètres requis par la DCE :


- AMBI : indice qui s'appuie sur la sensibilité/tolérance des espèces à un enrichissement du milieu ;
- la richesse spécifique ;
- la diversité (indice de Shannon-Weaver).


Le M-AMBI varie entre 0 et 1.
La grille de qualité pour les invertébrés benthiques est présentée dans le tableau 77 ci-dessous.


Tableau 77 : Grille de qualité pour l'indicateur invertébrés benthiques - Grille susceptible de révision (intercalibration européenne non achevée)


TYPE
européen

TYPES
français
concernés

MASSES
d'eau françaises
concernées

VALEUR
de référence

RATIO
de qualité
écologique

Méditerranée

ET

Aucun

Type 10 (lagune)

Toutes les masses d'eau du type, sauf lagunes oligo et mésohalines

AMBI = 0,6
Diversité = 4,23 Richesse
spécifique = 46

0,2-0,4-0,63-0,80


2.1.3. Macroalgues


Estuaires (MET des façades mer du Nord, Manche et Atlantique)
Pour les estuaires de la mer du Nord, de la Manche et de l'Atlantique, on distingue :


- les macroalgues intertidales substrat dur, pour lesquelles un indicateur spécifique est en cours de développement ;
- les macroalgues formant des blooms opportunistes, pour lesquelles les mêmes types de marées vertes qu'en eaux côtières peuvent avoir lieu (excepté pour les marées vertes de type 2 qui s'observent exclusivement en eaux côtières). Les mêmes indicateurs que ceux décrits en eaux côtières pour les marées vertes de type 1 et de type 3 s'appliquent (voir paragraphe 1.1.3.3).


La grille de qualité pour les macroalgues formant des blooms est présentée dans le tableau 78 ci-dessous.


Tableau 78 : Grille de qualité pour l'indicateur macroalgues formant des blooms - Grille susceptible de révision (intercalibration européenne non achevée)


TYPE
européen

TYPES
français
concernés

MASSES
d'eau françaises
concernées

VALEUR
de référence

RATIO
de qualité écologique

Mer du Nord -
Manche-Atlantique

ET

NEA11

Marée verte de type 1

FRHT06

0,20-0,40-0,60-0,80

Marée verte de type 3

FRGT02 FRGT03
FRGT04 FRGT05
FRGT06 FRGT07
FRGT08 FRGT09
FRGT10 FRGT11
FRGT12 FRGT14
FRGT15 FRGT16 FRGT17
FRGT18 FRGT19 FRGT20
FRGT21 FRGT22 FRGT23
FRGT24 FRGT25 FRGT27

0,20-0,40-0,60-0,80


Lagunes méditerranéennes
La France dispose d'un outil global qui inclut les angiospermes et les macroalgues (cf. partie suivante : angiospermes).


2.1.4. Angiospermes


Estuaires (MET des façades mer du Nord, Manche et Atlantique)
Les angiospermes considérées sont les herbiers à zostères : Zostera noltii et Zostera marina.
L'indice français est composé de trois métriques :


- évolution de l'étendue spatiale de l'herbier (%) ;
- évolution de la densité de l'herbier (%) ;
- évolution du nombre d'espèces (présence/absence des deux espèces).


Les références sont établies par masse d'eau.
Un EQR est établi pour chaque métrique ; la moyenne des trois EQR constitue l'EQR de l'indice.
La grille de qualité pour les angiospermes est présentée dans le tableau 79 ci-dessous.


Tableau 79 : Grille de qualité pour l'indicateur angiospermes - Grille susceptible de révision (intercalibration européenne non achevée)


TYPE
européen

TYPES
français
concernés

MASSES
d'eau françaises concernées

VALEUR
de référence

RATIO
de qualité écologique

Mer du Nord - Manche-Atlantique

ET

NEA 11

Tous

Toutes les masses d'eau de transition des districts Escaut, Garonne, Loire, Seine

Sans objet

0,20-0,40-0,60-0,80


Lagunes méditerranéennes
La France dispose d'un outil global qui inclut les angiospermes et les macroalgues : l'indicateur EXCLAME (EXamination tool for Coastal Lagoon Macrophyte Ecological status). Cet outil a été établi pour la pression d'eutrophisation, qui est la principale pression anthropique pesant sur les lagunes.
Trois métriques sont combinées :


- recouvrement du fond par les espèces de référence, ou recouvrement relatif - RR - (%) ;
- recouvrement du fond par les macrovégétaux, ou recouvrement total - RT - (%) ;
- richesse spécifique moyenne - RS - (nombre moyen d'espèces recensées), qui discrimine médiocre/mauvais.


L'indice ne peut être utilisé que lorsque le recouvrement global des macrovégétaux est supérieur à 5 %.
Valeurs de référence
RR ≥ 100 %
RT ≥ 100 %
Le classement se réalise en combinant d'abord les deux premières métriques entre elles et en définissant des EQR, selon le tableau 80 ci-dessous.


Tableau 80 : Identification des classes d'état des EQR des métriques de l'indice EXCLAME


Indice Composition

EQRc Composition

Indice Abondance

EQRAAbondance

Classe

Métrique 1. RS

Métrique 2. RR %

Métrique 3. RT %

≥ 3

[100 - 75]

[1 - 0,8]

[100 - 75]

[1 - 0,8]

Très bon

]75 - 50]

]0,8 - 0,6]

]75 - 50]

]0,8 - 0,6]

Bon

]50 - 5]

]0,6 - 0,4]

]50 - 25]

]0,6 - 0,4]

Moyen

]5 - 0]

]0,4 - 0,2]

]25 - 5]

]0,4 - 0,2]

Médiocre

< 3

0

0,1

]5 - 0]

]0,2 - 0]

Mauvais

≥ 3 ou < 3

Non défini (cas où RT
< 5 %)

Non défini


L'indicateur final (EQRMAC) résulte de la combinaison de l'EQRC de composition et de l'EQRA d'abondance. Il est basé sur le principe suivant : c'est la présence d'espèces de référence, donc la composition, qui va définir essentiellement la qualité de la masse d'eau pour les macrophytes. Cette qualité sera d'autant plus fortement déclassée que l'abondance n'est pas satisfaisante (à partir de EQRA < 0,6 [recouvrement total < 50 %], soit à partir de la classe de qualité « moyen »). Pour des EQRA supérieurs ou égaux à 0,6 (classe de qualité « très bon » et « bon »), la classe de qualité macrophytes est égale à celle de la composition (EQRMAC = EQRC). Pour des EQRA inférieurs à 0,6, il y a un effet de déclassement progressif et qui s'accentue (fonction polynomiale) au fur et à mesure que l'on s'écarte du seuil bon-moyen de l'EQRA. La grille résultante figure dans le tableau 81 ci-après :


Tableau 81 : Classe d'état de l'indice EXCLAME suite à la combinaison des EQRC et EQRA


EQR MACROPHYTES EXCLAME

CLASSE D'ÉTAT

[1 - 0,8]

Très bon

]0,8 - 0,6]

Bon

]0,6 - 0,4]

Moyen

]0,4 - 0,2]

Médiocre

]0,2 - 0]

Mauvais


La grille de qualité pour les macrophytes est présentée dans le tableau 82 ci-dessous.


Tableau 82 : Grille de qualité pour l'indicateur macrophytes (angiospermes et macroalgues) - Grille définitive


TYPE
européen

TYPES
français concernés

MASSES
d'eau françaises concernées

VALEUR
de référence

RATIO
de qualité
écologique

Méditerranée

ET

Aucun

Type 10 (lagune)

Toutes les masses d'eau du type, sauf lagunes oligo et mésohalines

RR = 100 %
RT = 100

0,2-0,4-0,6-0,80


2.1.5. Poissons


Estuaires (MET des façades mer du Nord, Manche et Atlantique)
L'indicateur ELFI comprend les métriques suivantes :


- densité de migrateurs - DDIA (Log_densité/1 000 m²) ;
- densité de juvéniles marins - DMJ (Log_densité/1 000 m²) ;
- densité de poissons d'eau douce dans les zones oligohalines - DFW (Log_densité/1 000 m²) ;
- densité de poissons benthiques - DB (Log_densité/1 000 m²) ;
- densité totale de poissons - DT (Log_densité/1 000 m²) ;
- densité de poissons résidents - DER (Log_densité/1 000 m²) ;
- richesse taxonomique normalisée - RT_lnS (nb de taxons/logarithme népérien de la surface échantillonnée).


L'indicateur final est constitué de l'assemblage des métriques. Les scores obtenus pour chaque saison et classe de salinité ont d'abord été compilés afin d'obtenir une seule note par système, pour la métrique considérée.
ELFI = Σn (somme des scores observés pour la métrique n / somme des scores maxi pour la métrique n)
(nombre de métriques, en général = 7)
Dans le cas où une masse d'eau n'aurait pas de classe de salinité oligohaline, la métrique 3 concernant les espèces d'eau douces n'est pas calculée et le dénominateur de l'équation a la valeur 6.
L'indicateur est d'abord calculé pour chaque année de surveillance ; leur moyenne constitue la valeur finale pour la masse d'eau considérée.
La grille de qualité pour les poissons est présentée dans le tableau 83 ci-dessous.


Tableau 83 : Grille de qualité pour l'indicateur Poisson - Grille définitive


TYPE
européen

TYPES
français concernés

MASSES
d'eau françaises concernées

VALEUR
de référence

RATIO
de qualité
écologique

Mer du Nor - Manche-Atlantique

ET

NEA 11

Tous

Toutes les masses d'eau de transition des districts Escaut, Garonne, Loire, Seine

0,225-0,45-0,675-0,91


2.1.6. Cas des départements d'outre-mer


Les connaissances actuelles ne permettent pas de fixer des indices et valeurs seuils fiables pour les éléments de qualité biologiques dans les départements d'outre-mer. Des indicateurs spécifiques adaptés à l'écologie de ces milieux sont en cours de développement. Dans cette attente, le préfet coordonnateur de bassin évalue l'état écologique des masses d'eau de surface, au regard des définitions normatives de l'annexe 1 au présent arrêté, en s'appuyant sur les connaissances actuelles, des indicateurs provisoires et le dire d'expert.


2.2. Eléments physico-chimiques généraux
2.2.1. Oxygène dissous


Les principes définis à la partie 1.2.1 de la présente annexe pour les eaux côtières sont applicables pour les eaux de transition des façades mer du Nord, Manche et Atlantique, en l'attente de la définition d'une nouvelle stratégie de surveillance.


2.2.2. Nutriments


Dans les eaux de transition de Méditerranée de type lagune (type 10), les grilles de qualité pour les nutriments figurant dans le tableau 84 ci-dessous sont utilisées, en l'attente d'une consolidation ultérieure.
Les formes prises en compte sont l'azote (total et minéral dissous total) et le phosphore (total et minéral dissous total).
La métrique utilisée est le percentile 90 des données estivales sur six ans.


Tableau 84 : Grille de qualité pour les nutriments dans les eaux de transition méditerranéenne de type lagune (type 10)


TYPE
européen

TYPES
français concernés

MASSES
d'eau françaises concernées

PARAMÈTRE

GRILLE
(µmom/l)

Sans objet

Type 10

Toutes les masses d'eau du type, sauf exception argumentée

NID

20-10-6-2

N total

120-100-75-50

PO4

4-1,5-1-0,3

P total

5-4-3-2