1. Au titre III, chapitre 1er, section 5, sous-section 1, paragraphe 4 « Implants articulaires de hanche », de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, dans la rubrique « Cotyles et cupules », est radié le produit suivant :
CODE |
LIBELLÉ |
|
Société ZIMMER France (ZIMMER) |
3161933 |
Hanche, cotyle, alliage métallique, ZIMMER, METASUL. |
2. Au titre III, chapitre 1er, section 5, sous-section 1, paragraphe 4 « Implants articulaires de hanche », de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, dans la rubrique « Cotyles et cupules », est radié le produit suivant :
CODE |
LIBELLÉ |
|
Société ZIMMER France (ZIMMER) |
3111480 |
Hanche, cotyle, monobloc mixte, alliage métallique, ZIMMER, METASUL. |