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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 11 octobre 2013 relatif à l'approbation du cahier des charges « navire du futur : édition 2013 »)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 11 octobre 2013 relatif à l'approbation du cahier des charges « navire du futur : édition 2013 »)


Le cahier des charges « navire du futur : édition 2013 » relatif au programme « Véhicule du futur » créé par la loi n° 2010-237 du 9 mars 2010 susvisée est approuvé (1).