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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 6 juillet 2010 fixant les normes et la procédure de classement des terrains de camping)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 6 juillet 2010 fixant les normes et la procédure de classement des terrains de camping)


Le tableau de classement homologué mentionné à l'article D. 332-1 du code du tourisme figure en annexe 1 du présent arrêté.