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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 15 mars 2010 modifiant l'arrêté du 1er août 1990 relatif au programme des études préparatoires au diplôme d'Etat de manipulateur d'électroradiologie médicale)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 15 mars 2010 modifiant l'arrêté du 1er août 1990 relatif au programme des études préparatoires au diplôme d'Etat de manipulateur d'électroradiologie médicale)


L'arrêté du 1er août 1990 susvisé est ainsi modifié :
I. ― A l'article 6, les mots : « à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales » sont remplacés par les mots : « au directeur général de l'agence régionale de santé ».
II. ― A l'article 12, les mots : « médecin inspecteur régional de la santé ou son représentant, médecin inspecteur de la santé, sur proposition conjointe du directeur et du directeur technique de l'école » sont remplacés par les mots : « directeur de l'institut de formation ».
III. ― A l'article 13, les mots : « médecin inspecteur régional de la santé » sont remplacés par les mots : « directeur de l'institut de formation ».
IV. ― A l'article 20, les mots : «, après en avoir informé le médecin inspecteur de la santé qui préside le conseil technique, » sont supprimés.
V. ― L'article 42 est ainsi modifié :
1° Les mots : « directeur régional des affaires sanitaires et sociales, après en avoir informé le médecin inspecteur régional de la santé ou son représentant, » sont remplacés par les mots : « directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale » ;
2° Les mots : « médecin inspecteur régional de la santé ou son représentant » sont remplacés par les mots : « directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale ou son représentant » ;
3° Les a et b deviennent respectivement les b et c ;
4° Il est rétabli un a ainsi rédigé :
« a) Le directeur général de l'agence régionale de santé ou son représentant ; ».
VI. ― L'article 44 est ainsi modifié :
1° Les mots : « Il est transmis par le directeur de l'école, trente jours avant la date fixée pour la première session, au directeur des affaires sanitaires et sociales du lieu d'organisation de l'examen » sont supprimés ;
2° Les mots : « celui-ci » sont remplacés par les mots : « Le directeur d'institut ».
VII. ― A l'article 53, les mots : « direction des affaires sanitaires et sociales » sont remplacés par les mots : « direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale ».