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Article 5 (Arrêté du 16 janvier 2003 établissant les normes minimales relatives à la protection des porcs)

Article 5 (Arrêté du 16 janvier 2003 établissant les normes minimales relatives à la protection des porcs)


Les conditions relatives à l'élevage des porcs doivent être conformes aux dispositions générales et spécifiques fixées à l'annexe du présent arrêté.