I. - Association Marseille solidarité
assistance à domicile (AMSAD) (13005 Marseille)
Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.
II. - Association Clémence Isaure, centre d'hébergement
de réinsertion sociale (31200 Toulouse)
Note d'information du 7 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.
III. - Association Promotion initiatives autonomes des femmes, centre d'hébergement de réinsertion sociale (31000 Toulouse)
Accord d'entreprise du 21 décembre 2001 relatif à la réduction du temps de travail.
IV. - Centre d'hébergement de réinsertion sociale
Du côté des femmes (64000 Pau)
Décision unilatérale du 26 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.
V. - Association Magnoac Santé
(65230 Castelnau-Magnoac)
Décision unilatérale du 20 novembre 2001 et avenant du 21 février 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.
VI. - Association ASSAD d'Argelès-sur-Mer
(66700 Argelès-sur-Mer)
Note d'information du 7 janvier 2002 relative à la réduction du temps de travail.
VII. - Association Aide ménagère aux personnes âgées du canton
de Saint-Paul-de-Fenouillet
Note d'information du 19 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.
VIII. - Association L'Abri, CHRS et CAVA
(69380 Chazay-d'Azergues)
Protocole d'accord du 10 décembre 2001 relatif à la réduction du temps de travail.
IX. - Association Santé bien-être
(69627 Villeurbanne)
Décision unilatérale du 23 novembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.
X. - Association Centre de La Roseraie
(69005 Lyon)
Accord d'entreprise du 27 décembre 2001 relatif à la réduction du temps de travail.
XI. - Association ADMR Les Boucles de la Seine,
service de soins infirmiers à domicile (76480 Yainville)
Note d'information du 18 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.
XII. - Association Foyer de la vallée d'Or
(76210 Bolbec)
Note d'information du 23 novembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.
XIII. - Association ADMR des aînés de Montville
(76710 Montville)
Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.
XIV. - Association ADMR de Chépy
(80210 Chépy)
Note d'information du 25 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.
XV. - Association locale de développement de la santé
(82400 Valence-d'Agen)
Décision unilatérale du 21 novembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.
XVI. - Association Hébergement accueil du Comtat
(84200 Carpentras)
Décision unilatérale du 17 décembre 2001 et avenant non daté relatifs à la réduction du temps de travail.
XVII. - Association ADMR Les Lieux de vie
(85001 La Roche-sur-Yon)
Note d'information du 21 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.
XVIII. - Association ADMR de Sainte-Hermine
(85210 Sainte-Hermine)
Accord d'entreprise du 10 décembre 2001 relatif à la réduction du temps de travail.