Article (Arrêté du 31 mars 1994 portant nomination du chef de l'inspection générale de l'aviation civile)
Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme en date du 31 mars 1994, M. Monnier (Alain), ingénieur général de l'aviation civile, est nommé chef de l'inspection générale de l'aviation civile et de la météorologie, en remplacement de M. Leveque (Jean), admis à faire valoir ses droits à la retraite.
Cette nomination prend effet le 1er mai 1994.