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Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 20 septembre 1993 modifiant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur Tourisme-loisirs)

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Art. 1er. - L’arrêté du 11 août 1989 susvisé fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur Tourisme-loisirs est modifié comme suit :
L’annexe I, Règlement d’examen, est abrogée et remplacée par l’annexe I du présent arrêté.
L’annexe II, Définition des épreuves, Epreuves facultatives, est abrogée et remplacée par l’annexe II du présent arrêté.