Article (Arrêté du 27 mars 1991 relatif aux programmes de mathématiques des classes de première S, E et terminale C, D, E)
Art. 2. - Les dispositions du présent arrêté entreront en application à compter de la rentrée 1991 pour ce qui est des programmes des classes de première et à compter de la rentrée 1992 pour ce qui est des programmes des classes terminales.