Article (Arrêté du 21 mars 1991 portant création et fixant la composition des commissions d'évaluation scientifique des conservateurs du patrimoine)
Un représentant de la spécialité Archéologie:
Titulaire Fernbach (Xavier); suppléant Mazingue-Bonnamour (Béatrice).
Un représentant de la spécialité Archives:
Titulaire Nougaret (Roger); suppléant Lalague-Guilhemsans (Marie-Thérèse). Un représentant de la spécialité Inventaire général:
Titulaire Muel (François); suppléant Blondel (Nicole).
Un représentant de la spécialité Musées:
Titulaire Oursel (Hervé); suppléant Chevallier (Bernard).