Article (Arrêté du 18 avril 1990 portant homologation de produits et appareils à usage préventif, diagnostique ou thérapeutique)
Art. 4. - Il est procédé aux rectificatifs suivants:
Dans l'arrêté du 24 juillet 1989, paru au Journal officiel du 16 septembre 1989, tableau no 8, pour l'appareil VM 09, lire «Catégories d'utilisation II Hôpital + transport et III Domicile», au lieu de: «II Hôpital et III Domicile»;
Dans l'arrêté du 10 novembre 1989, paru au Journal officiel du 13 décembre 1989, tableau no 4, pour les appareils BL 759/B et BL 760/FB, lire:
«Catégories d'utilisation II Hôpital et III Domicile», au lieu de «Catégorie II Hôpital»;
Dans l'arrêté du 30 octobre 1986, paru au Journal officiel du 30 novembre 1986, tableau no 4, pour l'appareil BL 760 FA, lire «Catégories II Hôpital et III Domicile», au lieu de: «Catégorie II Hôpital».