Article (Arrêté du 24 avril 1997 portant modification du règlement pédagogique de l'école supérieure de commerce du Havre-Caen)
(1) Le règlement pédagogique peut être consulté auprès de l'école supérieure de commerce du Havre-Caen, 30, rue de Richelieu, 76087 Le Havre Cedex.