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Article 1 (Arrêté du 4 mai 2004 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires)

Article 1 (Arrêté du 4 mai 2004 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires)


L'annexe 217-3.A.2 intitulée : « Composition des dotations médicales » de la division 217 du règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
L'alinéa : « Gouttière treuillable type "Bellile du paragraphe 7 "Matériel d'immobilisation et de contention du tableau intitulé : "Dotation B "Matériel médical et objet de pansement » est complété de la remarque : « Facultatif pour les navires de pêche ».