Articles

Article 1 undefined undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 5 janvier 2004 portant homologation du programme et des épreuves de l'examen relatif à la licence d'agent sportif)

Article 1 undefined undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 5 janvier 2004 portant homologation du programme et des épreuves de l'examen relatif à la licence d'agent sportif)


Le programme et les épreuves de l'examen relatif à la licence d'agent sportif dans la discipline du rubgy présentés par la Fédération française de rubgy, conformément aux dispositions de l'article 10 de l'arrêté du 24 décembre 2002 susvisé, sont homologués pour les sessions d'examen organisées au cours de l'année 2004.
La Fédération française de rubgy est chargée de diffuser le programme et les épreuves homologués.