Article (Arrêté du 5 février 1997 fixant les conditions d'admission à l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers)
Art. 1er. - Les élèves de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers (ENSAM) sont recrutés à trois niveaux :
Niveau 1 : scolarité organisée sur six semestres dans les conditions fixées aux articles 5 à 14 du présent arrêté ;
Niveau 2 : scolarité organisée sur quatre semestres dans les conditions fixées à l'article 15 ;
Niveau 3 : scolarité organisée sur deux semestres dans les conditions fixées à l'article 16.
Seuls les élèves recrutés aux niveaux 1 et 2 peuvent prétendre à la délivrance du titre d'ingénieur diplômé de l'école.