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Article 2 (Arrêté du 16 juin 2005 modifiant l'arrêté du 28 décembre 2004 portant classement des paris susceptibles d'être engagés au pari mutuel)

Article 2 (Arrêté du 16 juin 2005 modifiant l'arrêté du 28 décembre 2004 portant classement des paris susceptibles d'être engagés au pari mutuel)


L'arrêté du 28 décembre 2004 portant classement des paris susceptibles d'être engagés au pari mutuel est abrogé.