Article (Arrêté du 21 janvier 1994 portant création de l'option Systèmes ferroviaires du baccalauréat professionnel, section Maintenance des systèmes mécaniques automatisés, et fixant ses modalités de préparation et de délivrance)
Art. 1er. - Le baccalauréat professionnel, section Maintenance des systèmes mécaniques automatisés, créé par l'arrêté du 22 août 1990 modifié comporte une nouvelle option: Systèmes ferroviaires.