Article (Arrêté du 2 novembre 1992 modifiant l'arrêté du 10 septembre 1990 portant règlement d'examen des baccalauréats technologiques)
Art. 1er. - L'annexe de l'arrêté du 10 septembre 1990 susvisé relative au règlement d'examen du baccalauréat technologique Construction mécanique est modifiée conformément à l'annexe du présent arrêté (1).