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Article (Arrêté du 3 décembre 1991 modifiant l'arrêté du 30 août 1989 fixant l'échelonnement indiciaire applicable au corps des instituteurs)
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Article (Arrêté du 3 décembre 1991 modifiant l'arrêté du 30 août 1989 fixant l'échelonnement indiciaire applicable au corps des instituteurs)
Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.