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Article (Arrêté du 30 octobre 1990 fixant le montant annuel de l'allocation d'enseignement à compter du 1er septembre 1990)
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Article (Arrêté du 30 octobre 1990 fixant le montant annuel de l'allocation d'enseignement à compter du 1er septembre 1990)
Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.