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Article (Arrêté du 6 novembre 1992 relatif à l'approbation de modifications de l'instruction interministérielle sur la signalisation routière)

Article (Arrêté du 6 novembre 1992 relatif à l'approbation de modifications de l'instruction interministérielle sur la signalisation routière)


Art. 1er. - Sont abrogées les dispositions du livre 1er de l’instruction interministérielle sur la signalisation routière, figurant sous le titre : « Huitième partie : Signalisation temporaire » (arrêté du 15 juillet 1974 modifié).