Article (Arrêté du 1er juin 1993 portant homologation de produits et appareils à usage préventif, diagnostique ou thérapeutique)
Art. 3. - Il est procédé aux transferts d’homologation suivants :
Les homologations accordées à la société Climo pour les matériels suivants sont transférées à la société Howmedica France, 39, boulevard Ambroise-Paré, 69351 LYON CEDEX 08 :
Prothèse totale de hanche LSB, n° 2099-91-5 (arrêté du 23 juin 1991, paru au Journal officiel du 30 juillet 1991) (échéance : 30 juillet 1996) ;
Prothèse totale de hanche Vidal-Buscayret, n° 1902-90-5 (arrêté du 22 novembre 1990, paru au Journal officiel du 16 décembre 1990) (échéance : 16 décembre 1995) ;
Prothèse totale de hanche Muller nouveau modèle, n° 2101-91-5 (arrêté du 23 juin 1991, paru au Journal officiel du 30 juillet 1991) (échéance : 30 juillet 1996) ;
Prothèse totale de hanche autobloquante de Muller, n° 2100-91-5 (arrêté du 23 juin 1991, paru au Journal officiel du 30 juillet 1991) (échéance : 30 juillet 1996) ;
Bistouri à ultrasons Cusa, modèle 200 C, n° 1352-88-5 (arrêté du 9 novembre 1988, paru au Journal officiel du 18 février 1988) (échéance : 18 décembre 1993) ;
Bistouri à ultrasons Cusa, modèle 200 M, n° 1353-88-5 (arrêté du 9 novembre 1988, paru au Journal officiel du 18 février 1988) (échéance : 18 décembre 1993) ;
Bistouri à ultrasons Cusa, modèle 200 T, n° 1354 88 5 (arrêté du 9 novembre 1988, paru au Journal officiel du 18 février 1988) (échéance : 18 décembre 1993) ;
Bistouri électrique Force 40 S, n° 2514-92-5 (arrêté du 19 mai 1992, paru au Journal officiel du 8 juillet 1992) (échéance : 18 mai 1997) ;
Bistouri électrique Force 30, n° 2564-92-5 (arrêté du 19 mai 1992, paru au Journal officiel du 8 juillet 1992) (échéance : 18 mai 1997) ;
Bistouri électrique Force 1 B, n° 1829-90-5 (arrêté du 29 juillet 1990, paru au Journal officiel du 26 septembre 1990) (échéance 28 septembre 1995) ;
Bistouri électrique Valleylab SSE2L, n° 264-85-90-5 (arrêté du 22 novembre 1990, paru au Journal officiel du 16 décembre 1990) (échéance : 16 décembre 1995) ;
Bistouri électrique Force 2, n° 770-87-92-5 (arrêté du 20 juillet 1992, paru au Journal officiel du 27 septembre 1992) (échéance 19 juillet 1997).
Les homologations accordées à la société Organon Teknika pour les matériels suivants sont transférées à la société Cobe S.A., 37, place de la Loire, Silic 180, 94563 RUNGIS CEDEX :
Hémodialyseur Nephross Moderato HF, n° 2726-92-5 (arrêté du 3 novembre 1992, paru au Journal officiel du 19 décembre 1992) (échéance : 2 novembre 1997) ;
Hémodialyseur Bio-Nephross Moderato HF, n° 2724-92-5 (arrêté du 3 novembre 1992, paru au Journal officiel du 19 décembre 1992) (échéance : 2 novembre 1997) ;
Hémodialyseur Bio-Nephross Allegro HF, n° 2727-92-5 (arrêté du 3 novembre 1992, paru au Journal officiel du 19 décembre 1992) (échéance : 2 novembre 1997) ;
Hémodialyseur Nephross Andante HF, n° 2725-92-5 (arrêté du 3 novembre 1992, paru au Journal officiel du 19 décembre 1992) (échéance : 2 novembre 1997) ;
Hémodialyseur Nephross Presto HF, n° 2904-93-5 (arrêté du Ier man 1993 en cours de publication) (échéance : 28 février 1998) ;
Hémodialyseur Nephross Allegro HF, n° 654-86-5 (arrêté du 3 novembre 1992, paru au Journal officiel du 19 décembre 1992) (échéance : 2 novembre 1997) ;
Hémodialyseur Bio-Nephross Andante HF, n° 2723-92-5 (arrêté du 3 novembre 1992, paru au Journal officiel du 19 décembre 1992) (échéance : 2 novembre 1997).
Les homologations accordées à la société Medilux pour les matériels suivants sont transférées à la société Heraeus S.A., 4, avenue de l’Atlantique, Z.A. de Courtab uf, 91941 LES ULIS CEDEX
Laser Illumina 740, n° 2563-92-5 (arrêté du 19 mai 1992, paru au Journal officiel du 8 juillet 1992) (échéance : 18 mai 1997) ;
Laser Illumina 730, n° 2562’-92-5 (arrêté du 19 mai 1992, paru au Journal officiel du 8 juillet 1992) (échéance : 18 mai 1997) ;
Laser Illumina 755, n° 2561 92-5 (arrêté du 19 mai 1992, paru au Journal officiel du 8 juillet 1992) (échéance : 18 mai 1997) ;
Laser Luxus 100, n° 2583-92-5 (arrêté du 20 juillet 1992, paru au Journal officiel du 27 septembre 1992) (échéance : 19 juillet 1997) ;
Laser Luxus 60, n° 2582-92-5 (arrêté du 20 juillet 1992, paru au Journal officiel du 27 septembre 1992) (échéance : 19 juillet 1997).