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Article (Arrêté du 11 décembre 1992 modifiant la nomenclature du budget du Centre national de la recherche scientifique)
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Article (Arrêté du 11 décembre 1992 modifiant la nomenclature du budget du Centre national de la recherche scientifique)
Art. 1er. - La nomenclature du budget du C.N.R.S. est modifiée conformément au tableau annexé au présent arrêté.