Article (Arrêté du 28 mars 1990 concernant certains produits azotés utilisés dans l'alimentation des animaux)
Art. 1er. - 1. Au point 3 Acides aminés et leurs sels de l'annexe I de l'arrêté du 27 août 1987 susvisé, dans le groupe 3.1. Méthionine, le produit suivant est ajouté en position 3.1.4.
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0090 du 15/04/1990
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Banque française commerciale océan Indien (B.F.C. océan Indien), S.A.,
Paris.
Banque française intercontinentale, S.A., Paris.
Banque française d'investissement (B.F.I.), S.A., Paris.
Banque française de l'Orient (B.F.O.) (groupe Banque Indosuez), S.A., Paris. Banque française de service et de crédit (B.F.S.C.), S.A., Paris.
Banque franco-allemande, S.A., Paris.
Banque franco-portugaise, S.A., Paris.
Banque franco-roumaine, S.A., Paris.
Banque franco-yougoslave, S.A., Paris.
Banque Gallière, S.A., Paris.
Banque générale du commerce, S.A., Paris.
Banque générale du Phénix, S.A., Paris.
Banque de gestion privée - S.I.B. (B.G.P.), S.A., Paris.
Banque Gravereau, S.A., Clichy (Hauts-de-Seine).
Banque Harwanne, S.A., Paris.
Banque La Hénin, S.A., Paris.
Banque Hervet, S.A., Bourges (Cher).
Banque Hieaux, S.A., Dreux (Eure-et-Loir).
Banque Hydro-énergie, S.A., Paris.
Banque hypothécaire européenne, S.A., Paris.
Banque des îles Saint-Pierre et Miquelon, S.A., Saint-Pierre (Saint-Pierre-et-Miquelon).
Banque immobilière de crédit, S.A., Paris.
Banque Indosuez, S.A., Paris.
Banque pour l'industrie française (B.I.F.), S.A., Paris.
Banque industrielle et commerciale du Marais - B.I.C.M., S.A., Paris.
Banque industrielle et mobilière privée (B.I.M.P.), S.A., Paris.
Banque intercontinentale arabe (B.I.A.), S.A., Paris.
Banque internationale pour l'Afrique occidentale - B.I.A.O., Afribank, S.A., Paris.
Banque internationale de commerce (B.I.C.), S.A., Paris.
Banque internationale de gestion et de trésorerie, S.A., Paris.
Banque internationale de placement (B.I.P.), S.A., Paris.
Banque d'investissement et de gestion immobilière (I.G.I. Banque), S.A.,
Paris.
Banque pour les investissements des professions libérales (B.P.L.), S.A.,
Paris.
Banque Joire Pajot Martin, S.A., Tourcoing (Nord).
Banque J.P. Elkann S.A., S.A., Paris.
Banque Kolb S.A., S.A., Mirecourt (Vosges).
Banque Laydernier, S.A., Annecy (Haute-Savoie).
Banque Lenoir et Bernard, S.A., Amiens (Somme).
Banque Leumi France, S.A., Paris.
Banque libanaise pour le commerce (France), S.A., Paris.
Banque Louis-Dreyfus - Banque L.D., S.A., Paris.
Banque du Louvre, S.A., Paris.
Banque Majorel, société en commandite par actions, Espalion (Aveyron).
Banque Marin et Gianola, S.A., Thonon-les-Bains (Haute-Savoie).
Banque marocaine du commerce extérieur, agence, Paris. - Casablanca, MA.
Banque Martin-Maurel, S.A., Marseille (Bouches-du-Rhône).
Banque Marze, S.A., Aubenas (Ardèche).
Banque de la Méditerranée (France) S.A., S.A., Paris.
Banque méditerranéenne de dépôts, S.A., Bastia (Haute-Corse).
Banque Misr, agence, Paris. - Le Caire, ET.
Banque monétaire et financière (B.M.F.), S.A., Paris.
Banque Monod, S.A., Paris.
Banque de la mutuelle industrielle, S.A., Paris.
Banque nationale de développement du Sénégal (B.N.D.S.), agence, Paris. - Dakar, SN.
Banque nationale de Grèce (France), S.A., Paris.
Banque nationale de Paris, S.A., Paris.