Article (Arrêté du 14 mai 1996 autorisant l'Ecole supérieure de commerce de Troyes à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur)
(1) Le règlement pédagogique peut êre consulté auprès de l'Ecole supérieure de commerce de Troyes, 217, avenue Pierre-Brossolette, 10002 Troyes.