L'annexe à l'arrêté du 23 décembre 1998 est modifiée ainsi qu'il suit :
I. - Au paragraphe Armée de terre, après « 54e régiment de transmissions de Haguenau (Bas-Rhin) », ajouter : « 58e régiment d'artillerie de Douai (Nord) » ;
Après « Centre mobilisateur n° 215 de Douai (Nord) », ajouter :
« Centre spécialisé des télécommunications et de l'informatique (CSTEI) de Hauteville (Côte-d'Or) ;
« Centre spécialisé des télécommunications et de l'informatique (CSTEI) de Souge (Gironde) » ;
Au lieu de : « Détachement de soutien technique (DST) de Saint-Denis (Réunion) », lire : « Détachement de soutien technique (DST) de Saint-Denis (Réunion) : 2e compagnie de maintenance du 2e régiment parachutiste d'infanterie de marine (RPIMA) » ;
Après « Détachement du 9e régiment de soutien aéromobile de Phalsbourg (Moselle), à Etain (Meuse) », ajouter :
« Détachement de la 11e base de soutien du matériel (BSMAT) de Vayres (Gironde), à Saint-Astier (Dordogne) ;
« Détachement du matériel de Bourges (Cher) » ;
Après « Direction centrale du matériel (DCMAT) de Malakoff (Hauts-de-Seine) », ajouter : « Direction des télécommunications et de l'informatique (DIRTEI) de Saint-Germain-en-Laye (Yvelines) » ;
Après « Ecole supérieure et d'application du matériel (ESAM) de Bourges (Cher) », ajouter : « Etablissement annexe du commissariat (EACAT) de Bitche (Moselle) » ;
Après : « Etablissement annexe du commissariat (EACAT) de Borgo (Haute-Corse) », ajouter :
« Etablissement annexe du commissariat (EACAT) de Caylus (Tarn-et-Garonne) ;
« Etablissement annexe du commissariat (EACAT) de La Courtine (Creuse) ;
« Etablissement annexe du commissariat (EACAT) du Larzac (Aveyron) ;
« Etablissement annexe du commissariat (EACAT) du Valdahon (Doubs) ;
« Etablissement annexe du commissariat (EACAT) de Mailly (Aube) » ;
Après « Etablissement ravitailleur du commissariat (ERCAT) de Metz (Mozelle) », ajouter : « Etablissement ravitailleur du commissariat (ERCAT) de Paris » ;
Après : « Point d'impression de l'armée de terre de Versailles-Satory (PIAT) (Yvelines) », ajouter : « Point d'impression de l'école d'application du train de Tours (Indre-et-Loire) ».
II. - Au paragraphe Armée de l'air, après « Détachement air de Romilly-Prunay (Aube) », ajouter : « Détachement air de Toul-Rosières (Meurthe-et-Moselle) ».
III. - Au paragraphe Marine, après « Base aéronautique navale (BAN) de Saint-Mandrier (Var) », ajouter : « Bureau des systèmes d'information de la direction du personnel militaire de la marine (DPMM/INF) de Pantin (Seine-Saint-Denis) » ;
Après « Ecole des fourriers de Rochefort (Charente-Maritime) », ajouter : « Equipe programme ACM de Toussus-le-Noble (Yvelines) » ;
Après « Service central des documents centralisés (SCDC) de Houilles (Yvelines) », ajouter :
« Service d'approvisionnement du commissariat (SACOM) de la marine de Lorient (Morbihan) ;
« Service d'approvisionnement en matériel de l'aéronautique navale (SAMAN) de Toussus-le-Noble (Yvelines) ;
« Service des marchés généraux du commissariat de la marine à Paris (MARGECO Paris) ».
IV. - Au paragraphe Gendarmerie nationale :
A la suite de : « Etat-major de la 4e légion de gendarmerie mobile d'Orléans (Loiret) », ajouter : « y compris centre administratif territorial de la gendarmerie (CATG) et commissariat résident » ;
A la suite de : « Etat-major de la 8e légion de gendarmerie mobile de Dijon (Côte-d'Or) », ajouter : « y compris centre administratif territorial de la gendarmerie (CATG) et commissariat résident » ;
Après « Service de stockage et d'expédition des imprimés du centre administratif de la gendarmerie nationale (CAGN) du Blanc (Indre) », ajouter : « Service de télécommunication et télématique de la gendarmerie (STT) de Rosny-sous-Bois (Seine-Saint-Denis) ».
V. - Au paragraphe Délégation générale pour l'armement, après « Service de la maintenance aéronautique (SMA) », ajouter : « Centre de documentation de l'armement (CEDOCAR) de Paris » ;
Après « Centre des hautes études de l'armement (CHEAR) », ajouter :
« Centre de formation de Brest (CFBT) (Finistère) ;
« Centre de formation de Cherbourg (CFCG) (Manche) ;
« Centre de formation de Lorient (CFLT) (Morbihan) ;
« Centre de formation de Toulon (CFTN) (Var) ;
« Groupe d'études et de recherches en balistique, armes et munitions (GERBAM) de Lorient (Morbihan) ;
« Polygone d'essais de Captieux (PEC) (Gironde) » ;
Après « Direction des centres d'expertises et d'essais (DCE) », supprimer : « Direction des constructions navales (DCN) ».
VI. - Au paragraphe Service des essences des armées, à la suite de : « Centre de ravitaillement du SEA de La Courneuve (Seine-Saint-Denis) », ajouter : « et laboratoire annexe ».
VII. - Remplacer le paragraphe Service national par un paragraphe Secrétariat général pour l'administration, Contrôle général des armées, divisé en trois sous-paragraphes structurés ainsi qu'il suit :
Premier sous-paragraphe Direction du service national : après « Bureau du service national (BSN) de Nancy (Meurthe-et-Moselle) », ajouter : « Bureau du service national (BSN) de Perpignan (Pyrénées-orientales) » ;
Deuxième sous-paragraphe Direction de la mémoire, du patrimoine et des archives : « Bureau des mentions de la sous-direction des archives et des bibliothèques de Val-de-Fontenay, à Fontenay-sous-Bois (Val-de-Marne) » ;
Troisième sous-paragraphe Contrôle général : « Antenne du contrôle résident de la région maritime Atlantique de Brest (Finistère) ».
VIII. - Au paragraphe Organisme interarmées, avant « Centre interarmées de reconversion de Strasbourg (Bas-Rhin) », ajouter :
« Agence nationale de distribution et de comptabilité (ANDC) de Houilles (Yvelines) ;
« Bureau militaire national des fréquences (BMNF) de Saint-Cloud (Hauts-de-Seine) ;
« Centre de gestion automatisée des fréquences et de comptabilité électromagnétique (CGAFCEM) de Bruz (Ille-et-Vilaine) ;
« Centre de soutien informatique des armées (CSIA) de Taverny (Val-d'Oise) » ;
Après « Echelon social de Ruelle (Charente) », ajouter : « Echelon social de Saint-Germain-en-Laye et Maisons-Laffite (Yvelines) » ;
Après « Echelon social de Tours (Indre-et-Loire) », supprimer : « Ecole interarmées des sports de Fontainebleau (Seine-et-Marne) ».